2754 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/09/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Territoire de Belfort
Publié le 17/09/2025
Ref. LER-471353600
Vie des sociétés > Créances salariales
Doubs
Publié le 17/09/2025
Ref. LER-471224100
Avis administratifs > Avis administratifs
Opération : No AE2520 ZAC de la Gare de Bourgoin Jallieu SARA AMENAGEMENT
Isère
Publié le 17/09/2025
Ref. LDL-471243000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Côte-d'Or
Publié le 17/09/2025
Ref. LBP-471385600
Vie des sociétés > Transferts de siège social
PRERISK SOLUTIONS TRANSFERT DE SIEGE
Rhône
Publié le 17/09/2025
Ref. LDL-471615900
Vie des sociétés > Transferts de siège social
PRERISK SOLUTIONS TRANSFERT SIEGE
Rhône
Publié le 17/09/2025
Ref. JSL-471616000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Procédure de modification n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 17/09/2025
Ref. LDL-470736300
Enquête publique - Information > Avis au public
PROCEDURE DE REPRISE DE TOMBES EN DESHERENCE
Haute-Saône
Publié le 17/09/2025
Ref. LER-471246600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Programme de renouvellement du réseau deau potable et des branchements de la ru
Meurthe-et-Moselle
Publié le 17/09/2025
Ref. LRL-471202100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Projet photovoltaïque au sol - Poste Nord Energis - Route de Carling - Saint-Avo
Moselle
Publié le 17/09/2025
Ref. LRL-471219000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ain
Publié le 17/09/2025
Ref. LPR-471374400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif - Vallin Fier 74000 - démolition bungalows
Haute-Savoie
Publié le 17/09/2025
Ref. LDL-471214700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Remplacement de dalots rues de Collot et de la Fontaine Collot
Haute-Saône
Publié le 17/09/2025
Ref. LER-471330600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Résidentialisation d'un ensemble d'immeuble
Publié le 17/09/2025
Ref. LRL-471243500
Avis administratifs > Avis administratifs
Restrictions temporaires de certains usages de l'eau ensemble du département
Haute-Savoie
Publié le 17/09/2025
Ref. LDL-471223200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
REVISION PLU ARRETE 142-2025 DU 11/9/2025
Haute-Loire
Publié le 17/09/2025
Ref. LPR-471225200-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
REY_2025-014- Réhabilitation d'une peupleraie à Béréziat
Ille-et-Vilaine
Publié le 17/09/2025
Ref. LPR-471275600
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Publié le 17/09/2025
Ref. LPR-471368700
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
SARL 360 EXTERIOR AVIS DE CLOTURE DE LIQUIDATION
Ain
Publié le 17/09/2025
Ref. LDL-471388100
