3079 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/12/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Modification simplifiée n° 4 du Plan Local d'Urbanisme
Rhône
Publié le 25/11/2025
Ref. LPR-480690800-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°1 du PLU de La Giettaz en Aravis
Savoie
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-478643900-0-2
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Ille-et-Vilaine
Publié le 25/11/2025
Ref. LER-480561500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
PM SUCCURSALES RCS 439 265 240
Vaucluse
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-480928900
Vie des sociétés > Transferts de siège social
PP ATIK - Transfert siège PP ATIK SASU
Haut-Rhin
Publié le 25/11/2025
Ref. ALS-480736800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 67 Enquête CA Haguenau Création piste cyclable rues Brumath
Bas-Rhin
Publié le 25/11/2025
Ref. DNA-480163900-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations d'assistance au DPO et aux services de la collectivité
Savoie
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-480434200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation de 5 logements et création d'un 6ème
Drôme
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-480514000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Requalification paysagère du col de la Croisette - Mont Salève
Haute-Savoie
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-480690900
Avis d'appels d'offres > Divers
Résultats de consultation(extrait)
Haute-Saône
Publié le 25/11/2025
Ref. LER-480685800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
SALLANCHES - RÉALISATION FORAGE F3 DE CAYENNE
Haute-Savoie
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-480570000
Vie des sociétés > Transmission universelle de patrimoine
Doubs
Publié le 25/11/2025
Ref. LER-480855000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-480877800
Vie des sociétés > Liquidations judiciaires
TJ Colmar - SARL 2S MECANIQUE 67 - Liquidation judiciaire
Haut-Rhin
Publié le 25/11/2025
Ref. DNA-480395900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Travaux - Mise en conformité de l'aire de lavage et du stockage des produits
Savoie
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-480570100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
travaux de réhabilitation de la maison des associations
Drôme
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-480489800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Travaux d'entretien végétation cours d'eau
Hautes-Alpes
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-480489900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Moselle
Publié le 25/11/2025
Ref. LER-480875000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Moselle
Publié le 25/11/2025
Ref. LER-480875100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES D'AVIGNON
Isère
Publié le 25/11/2025
Ref. LDL-480875200
