3329 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/11/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
74295411 - 22491878 -VS-JOSALOWEB
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/11/2025
Ref. JSL-478679500
Enquête publique - Information > Avis au public
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478747100
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Moselle
Publié le 10/11/2025
Ref. LRL-478955600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Accord cadre à bon de commande sans minimum et avec un maximum de repas à confectionner
Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478697300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Accord-cadre n° 012025 Entretien ménager des locaux
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478753700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478915700
Vie des sociétés > Divers
Saône-et-Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. JSL-478837800
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Aménagement de la Rue de la Belle Huguette
Haute-Saône
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478969500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement d'une placette Carrefour D164 D17
Vosges
Publié le 10/11/2025
Ref. VOM-478638500
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
AMET - ZANN - ch régime matrimonial
Vosges
Publié le 10/11/2025
Ref. VOM-478821500
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478815700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU (P.L.U.) DE LA COMMUNE DE VAL D'ISERE
Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-474680400
Enquête publique - Information > Avis au public
Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal
Territoire de Belfort
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478966800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Indre-et-Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. LBP-478819200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Construction des bureaux administratifs du SYDEVAL
Haute-Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478795300
Enquête publique - Information > Avis au public
AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE - ROSEY ET MONT LE VERNOIS
Rhône
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478960500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution EURL Latelier22i
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478845500
Autres > Successions
Moselle
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478762600
Autres > Successions
Avis de saisine de légataire universel - délai d'opposition - BARRIO
Isère
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478829100
Autres > Vente de bois
Avis de vente de parcelle boisée
Saône-et-Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. JSL-478866700
