3329 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/11/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Délibération - Modification simplifiée n° 1 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478760800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Démolition, désamiantage et déplombage de la salle des fêtes « LA SABAUDIA »
Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478696700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Desserte en eau potable Plaine de Passy
Haute-Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478635500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478796000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478795900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Meuse
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-476571200-1-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 10/11/2025
Ref. LRL-476571200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478676300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU
Hautes-Alpes
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-475445300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur le zonage d'assainissement
Meurthe-et-Moselle
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-476971000-0-1
Vie des sociétés > Dissolutions
Meurthe-et-Moselle
Publié le 10/11/2025
Ref. LRL-478795600
Vie des sociétés > Nominations
EST BOURGOGNE MEDIA - nomination sophie gourmelen
Côte-d'Or
Publié le 10/11/2025
Ref. LBP-478959700
Avis administratifs > Avis administratifs
Evaluation 2025 du SCoT et poursuite de la révision
Hautes-Alpes
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478642700
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
EXPLOITATION DU CENTRE NAUTIQUE DU VAL DE MORTEAU
Doubs
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478771200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478899600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
FINANX CAPITAL GROUP - AVIS DE CONSTITUTION
Haute-Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478785200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Fourniture de mobilier de bureau dans le cadre du projet du phare
Vaucluse
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478699100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Fourniture de titres restaurant dématérialisés
Rhône
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478635700
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Rhône
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478854000
