2754 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/09/2025
Avis administratifs > Avis administratifs
PRÉF. DRÔME/Projet de protection de ST-JEAN-DE-GALAURE
Drôme
Publié le 18/09/2025
Ref. LDL-470774700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la révisiion du P.L.U
Isère
Publié le 18/09/2025
Ref. LDL-471510500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ain
Publié le 18/09/2025
Ref. LPR-471439100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCES
Isère
Publié le 18/09/2025
Ref. LDL-471472900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestation de services sylvicoles de reboisement en forêt communale de Franclens
Haute-Savoie
Publié le 18/09/2025
Ref. LDL-471439000
Avis administratifs > Avis administratifs
Projet de regularisation des emprises fonciers
Savoie
Publié le 18/09/2025
Ref. LDL-471540200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PUBLIQUEDÉSAFFECTATION/ALIÉNATION CHEMIN RURAL LOTISSEMENT LELAC III À SAINT-PAULIEN
Puy-de-Dôme
Publié le 18/09/2025
Ref. LPR-471470100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 18/09/2025
Ref. LPR-471439900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Reconstruction du centre technique municipal et rénovation dun bâtiment existant
Doubs
Publié le 18/09/2025
Ref. LER-471515900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
réfection de routes communales
Moselle
Publié le 18/09/2025
Ref. LRL-471390600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION DE LA MAISON DU HAUT-RHONE
Haute-Savoie
Publié le 18/09/2025
Ref. LDL-471328400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REMISE EN ETAT DES SOLS DE LEGLISE SAINT-NICOLAS
Haute-Savoie
Publié le 18/09/2025
Ref. LDL-471605800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 22/00571- INTERDICTION DE GERER Monsieur Andrés TALAVERA
Publié le 18/09/2025
Ref. DNA-471465600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 23/02622- INTERDICTION DE GERER Madame Nouria SALMANI EPOUSE BOUKHCHAM
Publié le 18/09/2025
Ref. DNA-471466900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 23/02707- INTERDICTION DE GERER Madame Noura BOUAMRATA
Publié le 18/09/2025
Ref. DNA-471465200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 24/00512- INTERDICTION DE GERER Madame Seyda Céline KARABAG
Publié le 18/09/2025
Ref. DNA-471459300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 24/01171- INTERDICTION DE GERER Monsieur Morade NAJI
Publié le 18/09/2025
Ref. DNA-471456900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 24/01175- INTERDICTION DE GERER Monsieur Fadil LIMANI
Publié le 18/09/2025
Ref. DNA-471464600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 24/01833- INTERDICTION DE GERER Monsieur Christophe GRASS
Publié le 18/09/2025
Ref. DNA-471462900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 24/02023- INTERDICTION DE GERER Monsieur Ismail KARAYALCIN
Publié le 18/09/2025
Ref. DNA-471461500
