3229 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/05/2024
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique périmètres protection captages sources du lac et Mouche-Chat
Hautes-Alpes
Publié le 28/03/2024
Ref. LDL-406580600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
préf. Vaucluse/ EP création de la ZAC du Jas de Beaumont sur/ Pertuis (84)
Vaucluse
Publié le 28/03/2024
Ref. LDL-407495800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet de création d'un crématorium recevant les dépouilles d'animaux
Meurthe-et-Moselle
Publié le 28/03/2024
Ref. LER-407371600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC - travaux d'entretien et d'aménagement de la voirie
Haut-Rhin
Publié le 27/03/2024
Ref. DNA-407597300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AVIS RESUMÉ Chalets en bois à la disposition des communes
Haut-Rhin
Publié le 27/03/2024
Ref. DNA-407610500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Sundhoffen Enquête modif PLU
Haut-Rhin
Publié le 27/03/2024
Ref. DNA-407418500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PC CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AUXONNE
Côte-d'Or
Publié le 27/03/2024
Ref. LBP-407211000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête Publique - Révision Allégée n°3 du PLU
Savoie
Publié le 27/03/2024
Ref. LDL-406704200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Meurthe-et-Moselle
Publié le 27/03/2024
Ref. LER-407265100
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
DIR - Avis de recrutement d'agent d'exploitation principal des TPE
Bouches-du-Rhône
Publié le 26/03/2024
Ref. LDL-406788300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Préf. vaucluse PLU Sorgues extension entreprise Haladjian/zone activités Malautière
Vaucluse
Publié le 26/03/2024
Ref. LDL-406928800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préfecture 67 Elec de Strasbourg Enquête DAOTM Riedseltz Wissembourg
Bas-Rhin
Publié le 26/03/2024
Ref. DNA-406794000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
20240321-00596818 SOCIETE ALSACIENNE DE
Haut-Rhin
Publié le 25/03/2024
Ref. DNA-407071200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATIONS ET/OU CLASSEMENT/DECLASSEMENT CHEMINS RURAUX
Haute-Savoie
Publié le 25/03/2024
Ref. LDL-406569900
Avis d'appels d'offres > Divers
INSTALLATION DE BORNES DE RECHARGES POUR VEHICULES ELECTRIQUES
Bas-Rhin
Publié le 23/03/2024
Ref. DNA-407219600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Bas-Rhin
Publié le 22/03/2024
Ref. DNA-407042400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique sur la création d'un crématorium
Meurthe-et-Moselle
Publié le 22/03/2024
Ref. LER-406071900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
DECLARATION PROJET EMPORTANT MISE EN COMPTATIBILITE PLU
Rhône
Publié le 22/03/2024
Ref. LPR-405517700
