Communauté
de communes
des Portes
du Haut-Doubs

---

Avis d'appel public à la concurrence

Nom complet de l'acheteur :
Communauté de communes des Portes du Haut Doubs
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 242 504 181 00072
Groupement d'acheteurs : Non
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien URL vers le profil d'acheteur :
https://www.e-marchespublics.com
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Damien Humbert - d.humbert@portes-haut-doubs.fr - Tél : 03 81 65 15 15
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
stipulées dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis :
mercredi 02 juillet 2025 à 17h
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Intitulé du marché :
Entretien des ouvrages assainissement de la CCPHD_Vidange curage et nettoyage Marché 2025
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire de la communauté de communes des Portes du Haut Doubs
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Visite obligatoire : Non