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2967 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/10/2022

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Concertation du public du projet de modification n°2 du PLU

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-323940900

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Concertation sur le dossier du projet de modification du PLU

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-323748800

Autres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AAPC Réfection des façades du Tribunal Judiciaire Site Augustins

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-323284200

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Concertation sur le dossier du projet de modification du PLU

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. DNA-323748800

Vie des sociétés > Transferts de siège social

TRANSFERT SIEGE SOCIETE CALS SECURITE

Saône-et-Loire

Publié le 02/10/2022

Ref. JSL-324041200

Adjudications Immobilières >

Me Wagner-Olier Adjudication immeuble rue de Sarreguemines BITCHE

Moselle

Publié le 02/10/2022

Ref. LRL-323526600

Vie des sociétés > Modifications statutaires

20220928-00450372 BLACK AND TEA

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-323763600

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Constitution STR PATRIMONIUM

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-323908500

Vie des sociétés > Transferts de siège social

B B PERGOLAS avis de transfert de siège

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-323923700

Autres >

VENTE MASSON - parution gratuite

Moselle

Publié le 02/10/2022

Ref. LRL-323452500

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Concertation du public du projet de modification n°2 du PLU

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. DNA-323940900

Vie des sociétés > Poursuites d'activité

PLAN DE CONTINUATION SOCIETE FORMEIMMO

Ain

Publié le 02/10/2022

Ref. LPR-323792800

Vie des sociétés > Transferts de siège social

Transfert siège SCI VLDJaboulay

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-324069700

Vie des sociétés > Transferts de siège social

Vie des sociétés

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-323878500

Adjudications Immobilières >

ADJUDICATION EX FO CCM / COMO - ZINS

Moselle

Publié le 02/10/2022

Ref. LRL-323426000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

MODIFICATIONS STATUTAIRES SOCIETE MARCQ DES COMPAGNONS

Ain

Publié le 02/10/2022

Ref. LPR-323217900

Adjudications Immobilières >

ADJUDICATION FORCEE D'UNE MAISON A USAGE D'HABITATION sise à MULHOUSE (68200), 10 Passage des Acacias

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-323853100

Ventes aux Enchères > Ventes volontaires

Vente aux enchères pick-up et lots décorations et rayonnages

Bas-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. DNA-323662900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

20220928-00450198 STATION DE LAVAGE DE L

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-323666900

Adjudications Immobilières >

RAPPEL D'ADJUDICATION FORCEE D'UNE MAISON A USAGE D'HABITATION sise à FERRETTE

Haut-Rhin

Publié le 02/10/2022

Ref. ALS-323833000