2967 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/10/2022
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Concertation du public du projet de modification n°2 du PLU
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-323940900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Concertation sur le dossier du projet de modification du PLU
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-323748800
Autres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC Réfection des façades du Tribunal Judiciaire Site Augustins
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-323284200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Concertation sur le dossier du projet de modification du PLU
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. DNA-323748800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
TRANSFERT SIEGE SOCIETE CALS SECURITE
Saône-et-Loire
Publié le 02/10/2022
Ref. JSL-324041200
Adjudications Immobilières >
Me Wagner-Olier Adjudication immeuble rue de Sarreguemines BITCHE
Moselle
Publié le 02/10/2022
Ref. LRL-323526600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
20220928-00450372 BLACK AND TEA
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-323763600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-323908500
Vie des sociétés > Transferts de siège social
B B PERGOLAS avis de transfert de siège
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-323923700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Concertation du public du projet de modification n°2 du PLU
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. DNA-323940900
Vie des sociétés > Poursuites d'activité
PLAN DE CONTINUATION SOCIETE FORMEIMMO
Ain
Publié le 02/10/2022
Ref. LPR-323792800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Transfert siège SCI VLDJaboulay
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-324069700
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-323878500
Adjudications Immobilières >
ADJUDICATION EX FO CCM / COMO - ZINS
Moselle
Publié le 02/10/2022
Ref. LRL-323426000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
MODIFICATIONS STATUTAIRES SOCIETE MARCQ DES COMPAGNONS
Ain
Publié le 02/10/2022
Ref. LPR-323217900
Adjudications Immobilières >
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-323853100
Ventes aux Enchères > Ventes volontaires
Vente aux enchères pick-up et lots décorations et rayonnages
Bas-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. DNA-323662900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
20220928-00450198 STATION DE LAVAGE DE L
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-323666900
Adjudications Immobilières >
RAPPEL D'ADJUDICATION FORCEE D'UNE MAISON A USAGE D'HABITATION sise à FERRETTE
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2022
Ref. ALS-323833000
