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3023 résultats trouvés publiés jusqu'au 30/11/2022

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

HABERE-LULLIN DEUX BATIMENTS AGRICOLES ANCIENS ET TERRAIN A USAGE DE COUR

Haute-Savoie

Publié le 29/11/2022

Ref. LDL-331035400

Vie des sociétés > Créances salariales

SASU LEGOOKER Avis aux salariés

Bas-Rhin

Publié le 29/11/2022

Ref. DNA-331715500

Avis des tribunaux > Extrait de jugement

MAZENQ JEAN YVES -EXTRAIT DE JUGEMENT DU 24/11

Saône-et-Loire

Publié le 29/11/2022

Ref. JSL-332031900

Avis administratifs > Avis administratifs

Délibération n° 2022-145 Croix des limites

Isère

Publié le 29/11/2022

Ref. LDL-332353100

Vie des sociétés > Augmentations de capital

Augmentation capital

Moselle

Publié le 29/11/2022

Ref. LRL-331834500

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

AMI CONCURRENT POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Ain

Publié le 29/11/2022

Ref. LPR-332311000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

ZAC Temis Microtechnique - Aménagement et végétalisation du trottoir Nord de la

Doubs

Publié le 29/11/2022

Ref. LER-332020000

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

THI - TAI JI QI GONG AUDUN LE TICHE

Moselle

Publié le 29/11/2022

Ref. LRL-332101200

Vie des sociétés > Transmission universelle de patrimoine

HERVECA / LE RELAIS SAINT GEORGES - DISSOLUTION

Côte-d'Or

Publié le 29/11/2022

Ref. LBP-332003100

Avis des tribunaux > Extrait de jugement

BOUZID - EXTRAIT DE JUGEMENT DU 24/11

Saône-et-Loire

Publié le 29/11/2022

Ref. JSL-332032700

Vie des sociétés > Créances salariales

SARLU AVENIRCALL Avis aux salariés

Bas-Rhin

Publié le 29/11/2022

Ref. DNA-331703400

Avis des tribunaux > Extrait de jugement

SAINSAIN Gaétan, Jérôme, Mickaël - EXTRAIT DE JUGEMENT DU 24/11

Saône-et-Loire

Publié le 29/11/2022

Ref. JSL-332025800

Enquête publique - Information > Avis au public

PROC ES VERBAL PROVISOIRE D'ABANDON MANIFESTE N° 001- 2022

Moselle

Publié le 29/11/2022

Ref. LRL-331769900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

20221124-00469223 TELG

Meurthe-et-Moselle

Publié le 29/11/2022

Ref. LER-332000400

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

PLUi du secteur Seille

Meurthe-et-Moselle

Publié le 29/11/2022

Ref. LER-331771300

Avis des tribunaux > Extrait de jugement

LVC MONTCEAU - EXTRAIT DE JUGEMENT DU 24/11

Saône-et-Loire

Publié le 29/11/2022

Ref. JSL-332024800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

222079 - MAPA - ACBDC - ACQUISITION D'APPAREILS ELECTROMENAGERS DOMESTIQUES

Drôme

Publié le 29/11/2022

Ref. LDL-331846300

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE - MP REHABILITATION DE LA CHAUFFERIE PUY EN VELAY

Haute-Loire

Publié le 29/11/2022

Ref. LPR-331990300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

transformation de 2 logements - SAINT DIZIER

Meuse

Publié le 29/11/2022

Ref. LER-331800800

Avis d'appels d'offres > Divers

Appel d'offre Nettoyage de divers locaux

Haut-Rhin

Publié le 29/11/2022

Ref. ALS-332115100