HAGANIS

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Avis de marché

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1. Acheteur
1.1 Acheteur : Nom officiel : HAGANIS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de tampons d'assainissement, de grilles avaloirs et de matériaux de maçonnerie
Description : Fourniture de tampons d'assainissement, de grilles avaloirs et de matériaux de maçonnerie
Identifiant de la procédure : 8391b73e-394d-4754-918f-51c13502bf87
Identifiant interne : 25FF004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv) : 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle (FRF33)
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Metz Métropole
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de tampons d'assainissement, de grilles avaloirs et de matériaux pour travaux de maçonnerie
Description : Fourniture de tampons d'assainissement, de grilles avaloirs et de matériaux pour travaux de maçonnerie
Identifiant interne : 25FF004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv) : 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle (FRF33)
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Metz Métropole
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 150 000 euros Hors Taxes. Première période : 01/01/2026 au 31/12/2026. Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Descriptions des modalités ou du calendrier des reconductions. Nombre de reconductions : 3. Durée de chaque reconduction : 1an
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits proposés
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise à disposition des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l'entreprise
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_h4HXEiTMZ7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_h4HXEiTMZ7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12 :00 +02 :00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Crédits nécessaires à l'article 21571 du budget d'Haganis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAGANIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui traite les offres : HAGANIS
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HAGANIS
Numéro d'enregistrement : 44078435300029
Adresse postale : Nouveau Port de Metz CS 82095 13 Rue du Trou aux Serpents
Ville : Metz cedex 02
Code postal : 57052
Subdivision pays (NUTS) : Moselle (FRF33)
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@haganis.fr
Téléphone : 0355945041
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 Avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin (FRF11)
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0383212323
Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :
b00ae7a2-5246-4fac-9350-fd729a90c7ad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/09/2025 09 :24 +02 :00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français