345 résultats trouvés publiés jusqu'au 31/08/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
avis EP - projet de lutte contre les inondations à Kuttolsheim
Publié le 30/08/2025
Ref. DNA-467947200-0-2
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Haguenau - Assoc DUNTZ'ANIM
Bas-Rhin
Publié le 30/08/2025
Ref. DNA-468166200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
WEB Medialex Constitution NM Solutions et Services
Ille-et-Vilaine
Publié le 30/08/2025
Ref. DNA-469642200
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la mise en accessibilit
Haut-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469326200
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la mise en accessibilit
Haut-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469326200
Vie des sociétés > Dissolutions
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469416500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ATIP Commune Bissert Enquête PLU
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-467915400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ATIP Commune Hilsenheim Enquête révision PLU
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-468432500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Modification n°1 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-467850000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique unique Révision allégée n°1 modification N°2 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-467846700-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CA Haguenau MAPA Renouvellement réseau eau rue de Ferme Claus
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469462900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Mossig et Vignoble MAPA Refonte et maintenance sites internet
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469394200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Duntzenheim MAPA MO Réaménagement rues
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469381100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EMS - Déclaration de projet "Schutzenberger" à Schiltigheim
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-468027700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Aménagement d'une piste cyclable et piétonne (Hésingue)
Haut-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469251700-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
Euro Strasbourg Concertation public PLU et extension ZA Fegersheim
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469222400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation thermique et restructuration
Haut-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469411700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation thermique et restructuration
Haut-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469411700
Vie des sociétés > Créances salariales
MJE Créances SAS TESC INNOVATION
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-468611700
Vie des sociétés > Créances salariales
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469138000