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345 résultats trouvés publiés jusqu'au 31/08/2025

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

avis EP - projet de lutte contre les inondations à Kuttolsheim

Publié le 30/08/2025

Ref. DNA-467947200-0-2

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

TP Haguenau - Assoc DUNTZ'ANIM

Bas-Rhin

Publié le 30/08/2025

Ref. DNA-468166200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

WEB Medialex Constitution NM Solutions et Services

Ille-et-Vilaine

Publié le 30/08/2025

Ref. DNA-469642200

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la mise en accessibilit

Haut-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469326200

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la mise en accessibilit

Haut-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469326200

Vie des sociétés > Dissolutions

Assoc EYWA Dissolution

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469416500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ATIP Commune Bissert Enquête PLU

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-467915400-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ATIP Commune Hilsenheim Enquête révision PLU

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-468432500-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Avis d'enquête publique Modification n°1 du PLU

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-467850000-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Avis d'enquête publique unique Révision allégée n°1 modification N°2 du PLU

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-467846700-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

CA Haguenau MAPA Renouvellement réseau eau rue de Ferme Claus

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469462900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

CC Mossig et Vignoble MAPA Refonte et maintenance sites internet

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469394200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Commune Duntzenheim MAPA MO Réaménagement rues

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469381100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EMS - Déclaration de projet "Schutzenberger" à Schiltigheim

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-468027700-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique - Aménagement d'une piste cyclable et piétonne (Hésingue)

Haut-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469251700-0-1

Enquête publique - Information > Avis au public

Euro Strasbourg Concertation public PLU et extension ZA Fegersheim

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469222400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation thermique et restructuration

Haut-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469411700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation thermique et restructuration

Haut-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469411700

Vie des sociétés > Créances salariales

MJE Créances SAS TESC INNOVATION

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-468611700

Vie des sociétés > Créances salariales

MJE Créances SAS UNA STORIA

Bas-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469138000