345 résultats trouvés publiés jusqu'au 31/08/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PETR Bande Rhénane Enquête Révision SCOT Air Energie Climat
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469332700-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Révision allégée n°1 du PLU de la commune de Soultz-sous-Forêts
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469406700
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Haguenau Assoc Voll Gaz Confettis
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-468362300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ville Marckolsheim Enquête prolongée Modif 3 PLU
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469379000-0-1
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
WEB JSS Non dissolution LA BASSE BODAIS
Paris
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469366900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC - MP_ENGINS_2025-RHA-06 ENGINS
Haut-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-469263400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique relative à l'élaboration du PLU
Bas-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-467474900-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Ebersheim MAPA Assurances
Bas-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-469292700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Heiligenberg Annulation enquête publique élaboration PLU
Bas-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-469253100
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances SARLU COIFFURE ALICIA
Bas-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-469319500
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances EARL LES CHAMPI D'ICI
Bas-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-469321900
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances SARL FERMETURES BRAUN
Bas-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-469320700
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances SASU ANTHONY MJ
Bas-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-469324400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
SCOTERS Enquête Révision 1 Schéma Cohérence Strasbourg
Bas-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-468027900-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC - TRAVAUX DE RENOVATION ET D'ADAPTATION DE lESPACE SOCIO-CULTUREL
Bas-Rhin
Publié le 27/08/2025
Ref. DNA-469262300
Autres >
ADJE - Appel d'offres AKENE COOPERATIVE FUNERAIRE
Bas-Rhin
Publié le 27/08/2025
Ref. DNA-469217600
Vie des sociétés > Dissolutions
ASSOCIATION JUMPER CLUB - Dissolution
Bas-Rhin
Publié le 27/08/2025
Ref. DNA-469224300
Avis d'appels d'offres > Divers
ComCom Mossig Vignoble - AO Fourniture et acheminement de gaz naturel
Bas-Rhin
Publié le 27/08/2025
Ref. DNA-469157500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Rouffach Enquête modif 9 PLU aménagement La Briqueterie
Haut-Rhin
Publié le 27/08/2025
Ref. DNA-468858300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'un ensemble immobilier de 29 logements BRS - Tour Sud îlot J - AR
Bas-Rhin
Publié le 27/08/2025
Ref. DNA-469133600
