3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
CALAO 187 - mouvements dirigeants
Publié le 23/02/2026
Ref. LPR-493482600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
CARROSSERIE PEINTURE GODOT - modifications multiples
Saône-et-Loire
Publié le 23/02/2026
Ref. JSL-493372800
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Cessation de garantie Bienhome Conciergerie
Hauts-de-Seine
Publié le 23/02/2026
Ref. LDL-493465800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
CM CABINET INFIRMIER D'ALBON COUPAS et LUSSON
Publié le 23/02/2026
Ref. LDL-493179500
Avis administratifs > Avis administratifs
COMMUNAUTE DE COMMUNE FOREZ EST (CCFE) Puits de l'Anzieux
Loire
Publié le 23/02/2026
Ref. LPR-493371700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
COMMUNE DE BLAVOZY - Mise a disposition public modification PLU
Haute-Loire
Publié le 23/02/2026
Ref. LPR-492544700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Loire
Publié le 23/02/2026
Ref. LPR-489943800-0-2
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Ain
Publié le 23/02/2026
Ref. LPR-493451600
Enquête publique - Information > Avis au public
CONSULTATION DU PUBLIC SCI DOSYVI
Vosges
Publié le 23/02/2026
Ref. VOM-493315000
Vie des sociétés > Convocations
Loire
Publié le 23/02/2026
Ref. LPR-491411300
Vie des sociétés > Convocations
Rhône
Publié le 23/02/2026
Ref. LPR-491419100
Vie des sociétés > Convocations
Rhône
Publié le 23/02/2026
Ref. LPR-491424100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
CÔTE D'OR VTC ELITE L260002704
Paris
Publié le 23/02/2026
Ref. LBP-493234600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CREATION DE CHEMINEMENTS PIETONS/CYCLES SUR LA COMMUNE DE SAGY
Saône-et-Loire
Publié le 23/02/2026
Ref. JSL-493454300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 23/02/2026
Ref. LPR-493302300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Délivrance des agréments pour les prestations de dépannage
Savoie
Publié le 23/02/2026
Ref. LDL-490427800-0-4
Vie des sociétés > Dissolutions
Savoie
Publié le 23/02/2026
Ref. LDL-493208900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Elaboration du diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement
Ille-et-Vilaine
Publié le 23/02/2026
Ref. LBP-493317700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 23/02/2026
Ref. LRL-490900500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique portant sur le projet de carte communale
Drôme
Publié le 23/02/2026
Ref. LDL-490315200-0-2
