3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 20/02/2026
Ref. LER-493085200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
enquête publique agrivoltaïsme à Neuville Les Dames
Rhône
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-489942500-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE 3 LOTS
Loire
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493160600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
ENTRETIEN D'ESPACES VERTS DE LA COMMUNE - DIVERS SECTEURS
Loire
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493133600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP dérivation des eaux et à l'instauration de périmètres de protection de captages d'eau potable
Isère
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-486027800-0-2
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/02/2026
Ref. LER-493119000
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
EXPLOITATION GESTION ENTRETIEN ET GARDIENNAGE CAMPING CROQUE-LOISIRS
Hautes-Alpes
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493093700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Doubs
Publié le 20/02/2026
Ref. LER-483530900-0-15
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Feel Good - Cession de fond de commerce
Saône-et-Loire
Publié le 20/02/2026
Ref. JSL-493110500
Vie des sociétés > Fonds de commerce
FONDS DE COMMERCE SARL ACG COIFFURE / EURL AU CARRE COLORE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/02/2026
Ref. VOM-493167400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-492538200
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493213600
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493368300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ille-et-Vilaine
Publié le 20/02/2026
Ref. LER-492146200
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Gülcan YASIN Vente Fonds Commerce SNC PORTE JEUNE
Haut-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. ALS-493097900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493109000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-492903000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Installations de chantier - Maçonnerie - Charpente - Couverture
Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493167800
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Haute-Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493112300
