3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changt de nom LAZZARINI Humbert
Isère
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492715000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
COMMUNE DE BLAVOZY - Mise a disposition public modification PLU
Haute-Loire
Publié le 16/02/2026
Ref. LPR-492544700-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SAS MAISONS MATHEYSINES
Ille-et-Vilaine
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492665400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SCI SCCV LES HOUCHES ALPAGES
Haute-Savoie
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492690800
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Consultation Opérateurs-Concepteurs
Meurthe-et-Moselle
Publié le 16/02/2026
Ref. LER-492528700
Vie des sociétés > Convocations
Convocation assemblée du VENDREDI 27 MARS 2026
Côte-d'Or
Publié le 16/02/2026
Ref. LBP-492612500
Vie des sociétés > Convocations
CONVOCATION ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRESDES CAISSES CREDIT MUTUEL
Isère
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-491733400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'un local de stockage
Côte-d'Or
Publié le 16/02/2026
Ref. LBP-492436800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Doubs
Publié le 16/02/2026
Ref. LPR-492617300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Doubs
Publié le 16/02/2026
Ref. LER-492617100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Délivrance des agréments pour les prestations de dépannage
Savoie
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-490427800-0-3
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
désimperméabilisation de deux cours décole
Moselle
Publié le 16/02/2026
Ref. LRL-492546200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ille-et-Vilaine
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492669700
Vie des sociétés > Dissolutions
Isère
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492704300
Avis administratifs > Avis administratifs
E818389 - Zone d'Aménagement Concerté Monsieur Philippe MANSOT
Publié le 16/02/2026
Ref. LPR-490777500
Avis administratifs > Avis administratifs
E818389 Zone Aménagement Concerté des « Girondins » Monsieur Philippe MANSOT
Publié le 16/02/2026
Ref. LPR-490775000
Avis administratifs > Avis administratifs
E818389 Zone Aménagement concerté du " Mas du Taureau " Monsieur Philippe MANSOT
Publié le 16/02/2026
Ref. LPR-490997200
Avis administratifs > Avis administratifs
E818389 Zone d'aménagement concerté (ZAC)" Terraillon"Monsieur Philippe MANSOT
Publié le 16/02/2026
Ref. LPR-490804200
Avis administratifs > Avis administratifs
E818389-Opération Balcons de Sermenaz Rillieux-la-Pape-Monsieur Philippe MANSOT
Publié le 16/02/2026
Ref. LPR-490778900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique travaux domaine skiable de la Flégère
Haute-Savoie
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492659800-0-1
