3192 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/03/2026
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490589700
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
ACHAT DE VEHICULES : PARTICULIERS, UTILITAIRES, FRIGORIQUES THERMIQUES
Jura
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490320800
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
ACHAT DE VEHICULES : PARTICULIERS, UTILITAIRES, FRIGORIQUES THERMIQUES
Jura
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490320700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490639700
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
AMI CHATEAU DE MONTMAUR CREATION HEBERGEMENT ET RESTAURANT
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-488673900-0-4
Avis administratifs > Avis administratifs
Appel à candidature implantation débit de tabac ordinaire permanent/MONTAGNY (42840)
Puy-de-Dôme
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-489944100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision du P.L.U
Isère
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490740800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Isère
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490564000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490519700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION AOT DOMAINE DPF DU LAC D'ANNECY
Haute-Savoie
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490589800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ardèche
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490624200
Vie des sociétés > Fonds de commerce
B 2025 01729 CESSION FONDS DE COMMERCE SNC BRIOUDE - LOUBET / CKFD
Loire
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490597500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
CCPA service assainissement révision zonage assainissement de Fleurieux sur L'Arbresle
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-486126000-0-2
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession de fonds de commerce - CARREFOUR DE CRECHES SUR SAONE
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. JSL-490702900
Vie des sociétés > Changements de gérance
Meurthe-et-Moselle
Publié le 02/02/2026
Ref. LER-490619400
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Vosges
Publié le 02/02/2026
Ref. LER-490625400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE FAREINS - Enquête publique
Ain
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-489722700-0-1
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Commune de HOMBOURG-HAUT : AAPC
Moselle
Publié le 02/02/2026
Ref. LRL-490449100
Avis administratifs > Avis administratifs
Commune de Lozanne - délibération en date du 27 janvier 2026
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490749400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE MONTREGARD - Enquête publique
Haute-Loire
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-487333400-0-2
