3296 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/02/2026
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT DE REGIME MORAND 2025000383
Saône-et-Loire
Publié le 21/01/2026
Ref. JSL-488704900
Vie des sociétés > Dissolutions
Comité de l'Alliance Français de Barr Dissolution
Bas-Rhin
Publié le 21/01/2026
Ref. DNA-488474400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de Saint-Igny-de-Roche
Publié le 21/01/2026
Ref. JSL-485459100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de Saint-Igny-de-Roche (Saône-et-Loire) - Avis d'enquête publique 2e
Saône-et-Loire
Publié le 21/01/2026
Ref. JSL-485293700
Enquête publique - Information > Avis au public
Commune Kirrwiller Consultation public échange foncier par modif du TRACE
Bas-Rhin
Publié le 21/01/2026
Ref. DNA-488765400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Lampertheim MAPA Requalif cour groupe sco Mille et Un Savoirs
Bas-Rhin
Publié le 21/01/2026
Ref. DNA-488875900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 21/01/2026
Ref. LDL-488695100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SOC. CIV. MAFATE SHC
Ille-et-Vilaine
Publié le 21/01/2026
Ref. LDL-488881400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création dune passerelle piétonne - Pôle scolaire
Jura
Publié le 21/01/2026
Ref. LPR-488716400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
CREATION DE SOCIETES SCEA OUDIN
Vosges
Publié le 21/01/2026
Ref. VOM-489153900
Vie des sociétés > Changement Dénomination
Meuse
Publié le 21/01/2026
Ref. LER-488753400
Vie des sociétés > Changement Dénomination
Haute-Savoie
Publié le 21/01/2026
Ref. LDL-489231200
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Isère
Publié le 21/01/2026
Ref. LDL-488692700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 21/01/2026
Ref. LPR-488829900
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Haute-Saône
Publié le 21/01/2026
Ref. LER-488726600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 21/01/2026
Ref. LDL-485466600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vosges
Publié le 21/01/2026
Ref. VOM-484947400-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Entretien du réseau de randonnée
Ardèche
Publié le 21/01/2026
Ref. LDL-488505700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Entretien et Greenkeeping du Golf Municipal de Montgenèvre
Hautes-Alpes
Publié le 21/01/2026
Ref. LDL-488685100
