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3329 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/11/2025

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

A VENDRE sur la commune de BLANZY (71450)

Saône-et-Loire

Publié le 15/10/2025

Ref. JSL-475038700-0-1

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

CC Guebwiller - AAPC Contrôle de l'air 2025-54

Haut-Rhin

Publié le 15/10/2025

Ref. ALS-475451700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

CC Guebwiller - AAPC Location de nacelle sans chauffeur 2025-45

Haut-Rhin

Publié le 15/10/2025

Ref. ALS-475458900

Enquête publique - Information > Avis au public

CONSULTATION DU PUBLIC PDMS

Doubs

Publié le 15/10/2025

Ref. LER-474842500-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE ANCIEN CHEMIN DE CHAMONIX AU VALAIS

Haute-Savoie

Publié le 15/10/2025

Ref. LDL-475147700-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLU

Haute-Savoie

Publié le 15/10/2025

Ref. LDL-475169900-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PLU ET PDA MOTTE CASTRALE

Territoire de Belfort

Publié le 15/10/2025

Ref. LER-474994700-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PLUI création de 14 PDA et abrogation de 2 cartes communales

Moselle

Publié le 15/10/2025

Ref. LRL-472868200-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PLUI création de 14 PDA et abrogation de 2 cartes communales

Meurthe-et-Moselle

Publié le 15/10/2025

Ref. LER-472868200-1-1

Vie des sociétés > Dissolutions

LE CHARME DE L'ANCIEN

Haut-Rhin

Publié le 15/10/2025

Ref. ALS-475353300

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Legal2Digital Constitution SMILE

Paris

Publié le 15/10/2025

Ref. DNA-475429800

Vie des sociétés > Modifications statutaires

MODIFICATION DES STATUTS SCI METTE MODIF

Haut-Rhin

Publié le 15/10/2025

Ref. ALS-475190400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI MYRTILLO - Constitution MYRTILLO

Haut-Rhin

Publié le 15/10/2025

Ref. ALS-475397000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

VALET INDUSTRIE - Modifications suite AG

Haute-Saône

Publié le 15/10/2025

Ref. LER-475371300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

WEB CC Guebwiller MAPA Entretien et pose éclairage publique

Haut-Rhin

Publié le 15/10/2025

Ref. ALS-475493900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

WEB CC Guebwiller MAPA Impression et livraison documents

Haut-Rhin

Publié le 15/10/2025

Ref. ALS-475465200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

20251010-00765460 LES GOURMANDS D'ALSACE

Alpes-Maritimes

Publié le 14/10/2025

Ref. ALS-475051500

Vie des sociétés > Avis de non dissolution

20251012-00765684 FILME-MOI SI TU PEUX

Alpes-Maritimes

Publié le 14/10/2025

Ref. ALS-475138500

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures

BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR

Hautes-Alpes

Publié le 14/10/2025

Ref. LDL-473164400-1-4

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures

BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR

Isère

Publié le 14/10/2025

Ref. LDL-473164400-0-4