3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Avis administratifs > Avis administratifs
Communauté de communes Saône-Doubs-Bresse (CCSDB) - Abrogation des 12 cartes commun
Saône-et-Loire
Publié le 28/01/2026
Ref. JSL-489755700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Annecy (Seynod) La Plaine du Treige - Réhabilitation réseaux eaux usées
Haute-Savoie
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489901400
Avis d'appels d'offres > Avis de concours
Concours MO en vue attribution du marché maîtrise d'uvre
Drôme
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489901500
Avis d'appels d'offres > Avis de concours
Concours MO en vue attribution du marché de maîtrise d'uvre centre tech.
Drôme
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489901600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Contrôle réglementaire, entretien et création de points d'eau incendie sur le te
Publié le 28/01/2026
Ref. LPR-489835800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 28/01/2026
Ref. LPR-489742500
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Paris
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-488675300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 28/01/2026
Ref. JSL-489764900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
de la révision allégée n°2 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Chamond
Loire
Publié le 28/01/2026
Ref. LPR-489703700
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Délégation de Service Public Bar Restaurant de La Plage
Haute-Savoie
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489696400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Moselle
Publié le 28/01/2026
Ref. LRL-489903800
Avis administratifs > Avis administratifs
dossier SPORT 2000 à Drumettaz-Clarafond
Savoie
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489798000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489918700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-485740900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE SOCIETE BIOGAZ COMMUNE DE BEUX
Moselle
Publié le 28/01/2026
Ref. LRL-489762700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP DUP LOGEMENTS PARTAGES SENIORS LALOEUF
Meurthe-et-Moselle
Publié le 28/01/2026
Ref. LER-487627900-0-2
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 28/01/2026
Ref. JSL-489763000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 28/01/2026
Ref. LPR-489650900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
GEORGES Stéphane Alain (EI) insuffisance actif 22/01
Saône-et-Loire
Publié le 28/01/2026
Ref. JSL-489766600
Vie des sociétés > Changements de gérance
Haute-Savoie
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-490158700
