3096 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/02/2026
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Autorisation d'occupation temporaire pour l'exploitation à la location de bateaux électriques
Savoie
Publié le 13/01/2026
Ref. LDL-487360100
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Autorisation d'occupation temporaire pour l'exploitation de la station d'avitaillement au Petit Port
Savoie
Publié le 13/01/2026
Ref. LDL-487360000
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Ille-et-Vilaine
Publié le 13/01/2026
Ref. VOM-487555800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SASU LOGEX TRANSPORT
Drôme
Publié le 13/01/2026
Ref. LDL-487775300
Vie des sociétés > Projets de fusion
Avis de fusion ATHEO INGENIERIE
Isère
Publié le 13/01/2026
Ref. DNA-487574000
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
AVIS SIMPLIFIE MAISON HABITATION MONNETIER-MORNEX
Haute-Savoie
Publié le 13/01/2026
Ref. LDL-487048600
Vie des sociétés > Transferts de siège social
CALAO187 - transfert siège social
Publié le 13/01/2026
Ref. LPR-487683200
Avis administratifs > Avis administratifs
CC Saône-Beaujolais - Délibération d'approbation de la modification N°7 du PLUi
Rhône
Publié le 13/01/2026
Ref. LPR-487503800
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Cessation de garantie - ARAVIS INTERNATIONAL
Haute-Savoie
Publié le 13/01/2026
Ref. LDL-487392600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Commune de Saint Barthelemy : Avis de marché
Haute-Saône
Publié le 13/01/2026
Ref. LER-487560000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Saône
Publié le 13/01/2026
Ref. LER-487641600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Meurthe-et-Moselle
Publié le 13/01/2026
Ref. VOM-487494400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation de ski nautique
Savoie
Publié le 13/01/2026
Ref. LDL-487360200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'une aire de jeux multigénérationnelle
Jura
Publié le 13/01/2026
Ref. LPR-487310800
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 13/01/2026
Ref. LDL-487828500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU
Hautes-Alpes
Publié le 13/01/2026
Ref. LDL-487554600-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
ERRATUM - Concerne une erreur de date de signature des arrêtés 33 - 34 -35
Moselle
Publié le 13/01/2026
Ref. LRL-487644500
Enquête publique - Information > Communiqués
Euro Strasbourg Création périmètre secteur Baggersee
Bas-Rhin
Publié le 13/01/2026
Ref. DNA-487157100
Enquête publique - Information > Communiqués
Euro Strasbourg Création périmètre secteur Lana Match
Bas-Rhin
Publié le 13/01/2026
Ref. DNA-487165700
