3096 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/02/2026
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Doubs
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-487817400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Doubs
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-487935600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE DUNIERES - Modification n°1 du PLU
Haute-Loire
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-485449300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-487815400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/01/2026
Ref. LRL-487815400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune Heiligenberg Approbation PLU
Bas-Rhin
Publié le 15/01/2026
Ref. DNA-487862400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Saône-et-Loire
Publié le 15/01/2026
Ref. JSL-488022200
Enquête publique - Information > Avis au public
concertation - PLU Givrauval et Ligny en Barrois
Meuse
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-487947000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION ATELIER MUNICIPAL
Doubs
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-488048300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Consultation - Éclairage public - Accord-cadre à bons de commande
Doubs
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-487551600
Vie des sociétés > Convocations
Isère
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-488066900
Vie des sociétés > Dissolutions
Ille-et-Vilaine
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-484578300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création et réfection de trottoirs - phase 3
Meuse
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-488278500
Avis administratifs > Avis administratifs
Rhône
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-487866000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Aliénation d'un chemin rural
Isère
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-488011600
Enquête publique - Information > Avis au public
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-488149100
