3096 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/02/2026
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession commerciale - LA FABULEUSE ECLAIR
Doubs
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488496400
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT DE REGIME FAVRE/JACQUIER
Haute-Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488492700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488613300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune de CORBONOD - Avis de marché
Ain
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488629500
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
Commune de Saint Martin la Plaine - Appel a projet
Rhône
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488160000
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
Commune de Saint Martin la Plaine - Appel a projet
Loire
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488160000
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
Commune de Saint Martin la Plaine - Appel a projet
Rhône
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488160000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-487555000
Enquête publique - Information > Avis au public
CONSULTATION DU PUBLIC - PROLONGATION EXPLOITATION CARRIERES ENNERY
Isère
Publié le 19/01/2026
Ref. LRL-488618900
Enquête publique - Information > Avis au public
CONSULTATION DU PUBLIC - PROLONGATION EXPLOITATION CARRIERES MONDELANGE, RICHEMONT et BOUSSE
Isère
Publié le 19/01/2026
Ref. LRL-488622800
Vie des sociétés > Convocations
Meuse
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488470100
Avis des tribunaux > Divers
DBVX-V-B71-P3FY - DECISION DU JUGEMENT
Ain
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488315200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Département de la Haute-Loire 290218 AVIS
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488519700
Avis administratifs > Avis administratifs
DÉPÔT D'UNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR TOUS TRAVAUX / Délibération n° 2025-040
Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-485362700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488490000
Vie des sociétés > Dissolutions
Indre-et-Loire
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488146800
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488616300
Vie des sociétés > Dissolutions
Dissolution d'association MAGDALENA
Moselle
Publié le 19/01/2026
Ref. LRL-487247100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Donation de parts SC HOME SWEET HOME (FAMILLE NAZON) 0000123225
Meurthe-et-Moselle
Publié le 19/01/2026
Ref. VOM-488316500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE LIGNE DE TRAMWAY RUE DU PARC AV DE VERDUN
Haute-Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-485843600-0-2
