3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Enquête publique - Information > Avis au public
APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE
Ardèche
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491329500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation P.L.U commune de SEYSSUEL
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491295600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491576200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491534000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ASSAINISSEMENT - 251640 travaux de raccordement/ Les Ors à Romans
Drôme
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491214000
Vie des sociétés > Convocations
assemblée générale - 20 mars 2026
Haute-Saône
Publié le 06/02/2026
Ref. LER-490983800
Vie des sociétés > Convocations
Assemblée Générale AAPPMAF 2026
Haute-Savoie
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-490171000
Vie des sociétés > Dissolutions
Haut-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. ALS-491092100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. REHABILITATION TECH. ET THERM. 24 LOGEMENTS 2,4,6 RUE FERRY/VALENCE
Drôme
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491106300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491476900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491215000
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
AVIS DE SOURCING pour marché de MO Lutte contre les EEE
Haute-Savoie
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491106600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
avis EP unique - Société EM-RHÔNE commune de Salaise-sur-Sanne
Ardèche
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-487798400-1-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
avis EP unique - Société EM-RHÔNE commune de Salaise-sur-Sanne
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-487798400-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AVIS RECTIFICATIF Périmètre de Souffel - Réalisation d'un ouvrage de lutte contre les inondations
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-491594700
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
avis simplifié CHASTEAU - Maison mitoyenne à LA BUISSE 38500
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-489510200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
BURKI LOZANO - Constitution SCI BURKI LO
Haut-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. ALS-491515700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LRL-491457500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
CC Wissembourg Avis d'enquête publique Modification n°8 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-490777900-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
Commune de Bessamorel _ Transfert de propriété de biens sectionaux
Haute-Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491188700
