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Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

CONSTRUCTION LOGEMENTS FROTEY LES VESOUL ET MONTBOZON

Territoire de Belfort

Publié le 11/02/2026

Ref. LER-491915300

Vie des sociétés > Convocations

CONVOCATION AGO DU 12/03/2026

Isère

Publié le 11/02/2026

Ref. LDL-490987000

Vie des sociétés > Convocations

CONVOCATION AGO du 12/03/26

Ain

Publié le 11/02/2026

Ref. LPR-491028900

Vie des sociétés > Convocations

CONVOCATION AGO du 12/03/26

Publié le 11/02/2026

Ref. LPR-491022500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Dérivation et protection des eaux captées à la source Fontaine Robinson

Meuse

Publié le 11/02/2026

Ref. LER-489595300-0-2

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

DMJC - CONSTITUTION DMJC

Isère

Publié le 11/02/2026

Ref. LDL-490066600

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE

Ardèche

Publié le 11/02/2026

Ref. LDL-492163000

Enquête publique - Information > Avis au public

Enquête publique - Information

Doubs

Publié le 11/02/2026

Ref. LER-491725600

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique - Information

Saône-et-Loire

Publié le 11/02/2026

Ref. JSL-489095600-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

enquête publique - prefet de la Meuse - servitudes

Meurthe-et-Moselle

Publié le 11/02/2026

Ref. LER-491872500-2-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

enquête publique - prefet de la Meuse - servitudes

Meuse

Publié le 11/02/2026

Ref. LER-491872500-1-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

enquête publique - prefet de la Meuse - servitudes

Meurthe-et-Moselle

Publié le 11/02/2026

Ref. LRL-491872500-0-1

Avis des tribunaux > Publicité juridique

EXTRAIT DE JUGEMENT

Doubs

Publié le 11/02/2026

Ref. LER-483530900-0-8

Vie des sociétés > Fin de location gérance

fin de location-gérance TAXI LA VALLEE DU RHONE

Paris

Publié le 11/02/2026

Ref. LDL-491890000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

FOOD AND CO - AVIS DE CONSTITUTION

Savoie

Publié le 11/02/2026

Ref. LDL-491864900

Vie des sociétés > Projets de fusion

Fusion-Absorption ABALONE TT CHAMBERY

Savoie

Publié le 11/02/2026

Ref. LDL-492082100

Vie des sociétés > Additif - Rectificatif

GAEC DE LA POUMARATTE L260002223

Ardèche

Publié le 11/02/2026

Ref. LDL-491886600

Vie des sociétés > Créances salariales

GALL-HENG Créances SAS BEAUTY ACCESS VISAGIE SAS

Bas-Rhin

Publié le 11/02/2026

Ref. DNA-491746000

Vie des sociétés > Créances salariales

GALL-HENG Créances EURL BRUCHE MULTI-SERVICES

Bas-Rhin

Publié le 11/02/2026

Ref. DNA-491747500

Vie des sociétés > Créances salariales

GALL-HENG Créances SARL B 44 PLUS

Bas-Rhin

Publié le 11/02/2026

Ref. DNA-491749400