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3192 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/03/2026

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

GRAND BESANCON METROPOLE

Ille-et-Vilaine

Publié le 20/02/2026

Ref. LER-492146200

Vie des sociétés > Fonds de commerce

Gülcan YASIN Vente Fonds Commerce SNC PORTE JEUNE

Haut-Rhin

Publié le 20/02/2026

Ref. ALS-493097900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

HB MARKET

Rhône

Publié le 20/02/2026

Ref. LPR-493109000

Vie des sociétés > Dissolutions

ILOT SENIORS

Isère

Publié le 20/02/2026

Ref. LDL-492857800

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

INGIOS MEDICAL

Bas-Rhin

Publié le 20/02/2026

Ref. DNA-492903000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Installations de chantier - Maçonnerie - Charpente - Couverture

Savoie

Publié le 20/02/2026

Ref. LDL-493167800

Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain

INSTAURATION DU DPUr

Haute-Savoie

Publié le 20/02/2026

Ref. LDL-493112300

Avis des tribunaux > Publicité juridique

Jean-Michael AGULLO

Territoire de Belfort

Publié le 20/02/2026

Ref. LER-493228900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

LA MAISON DE RAVEL

Rhône

Publié le 20/02/2026

Ref. LPR-493108200

Vie des sociétés > Fonds de commerce

LEA LAVAGNA PHOTOGRAPHE Avis de vente de fonds de commerce

Rhône

Publié le 20/02/2026

Ref. LPR-493217100

Vie des sociétés > Changements de dirigeants

Legal2Digital Changement Dirigeant Débit de Vins - Restaurant Steinkeller

Bas-Rhin

Publié le 20/02/2026

Ref. DNA-492724100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

MAPA " Rénovation de la cheminée industrielle La Marelle 50, Allée Gluck à Mulhouse"

Haut-Rhin

Publié le 20/02/2026

Ref. DNA-493090500

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

MAREPI - CONSTIT MAREPIE

Haute-Loire

Publié le 20/02/2026

Ref. LPR-492403700

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

MINCEUR BIEN ETRE - avis de constitution

Ille-et-Vilaine

Publié le 20/02/2026

Ref. LPR-493397600

Vie des sociétés > Modifications statutaires

modifications multiples G.R.E.

Isère

Publié le 20/02/2026

Ref. LDL-490810700

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

n° 2 du PLUi de l'Albanais Savoyard, n° 2 du PLUi de Chautagne et n° 4 du PLUi

Savoie

Publié le 20/02/2026

Ref. LDL-493115600

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

NEM.A

Bas-Rhin

Publié le 20/02/2026

Ref. ALS-492829000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

NEW DELHICES - modifications multiples

Paris

Publié le 20/02/2026

Ref. LBP-493026400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Ô DOUX DERME

Ille-et-Vilaine

Publié le 20/02/2026

Ref. LER-489308200

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

PLU/DPU SARREBOURG

Moselle

Publié le 20/02/2026

Ref. LRL-493072400