3296 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/02/2026
Vie des sociétés > Convocations
Haute-Savoie
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-492299400
Vie des sociétés > Dissolutions
AVLM - DISSO ASSISTANCE VENTE LANDON MAX
Haute-Loire
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-491306900
Vie des sociétés > Dissolutions
BARBER SHOP ERO AVIS DE DISSOLUTION
Haute-Savoie
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-492162300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Berest Commune Barembach Réaménagement voirie et réseau eau potable rue Krochs
Bas-Rhin
Publié le 13/02/2026
Ref. DNA-492253100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 13/02/2026
Ref. ALS-492491200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CC Guebwiller MAPA Contrôle équipements aires jeux et sportifs
Haut-Rhin
Publié le 13/02/2026
Ref. ALS-492597800
Vie des sociétés > Fonds de commerce
CESSION FONDS DE COMMERCE SARRON Christian / SARL STOFLETH
Doubs
Publié le 13/02/2026
Ref. LER-492207000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Changement du système de chauffage, Traitement d'air et changement de menuiseries au Foyer Rural
Ille-et-Vilaine
Publié le 13/02/2026
Ref. JSL-492160100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de CHAPELLE-VILLARS - Avis denquête publique- REVISION DU PLU
Loire
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-490756100-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune de CHOUX (39370) - Réfection couverture de léglise
Jura
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492128900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE MELAY (71) Avis d'enquête publique
Saône-et-Loire
Publié le 13/02/2026
Ref. JSL-488982000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE NANCHEZ - enquête publique
Jura
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-489165600-0-2
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Commune de Villieu Loyes Mollon - DPU
Ain
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492260500
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Ain
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492211400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Ain
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492210700
Autres > Vente de bois
Commune Romanswiller Vente bois 27-02
Bas-Rhin
Publié le 13/02/2026
Ref. DNA-492060400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Soultzmatt MAPA déplacement lapidarium et réaménagement abords église
Haut-Rhin
Publié le 13/02/2026
Ref. ALS-492226000
Avis administratifs > Avis administratifs
Conseil dép Jura Avis de création zone de préemption espaces naturels sensibles
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492326800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-492195100
Vie des sociétés > Convocations
convocation assemblée générale - 27 mars 2026
Haute-Saône
Publié le 13/02/2026
Ref. LER-491753200
