3296 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/02/2026
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 11/02/2026
Ref. LRL-488902900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
OCTOPUS AMENAGEMENTS OCTOPUS AMENAGEMENT
Isère
Publié le 11/02/2026
Ref. LPR-491865200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
PASSY Travaux d'entretien des façades, L'Abbaye 672 à 690, rue René DAYVE
Haute-Savoie
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-491888700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Pref 68 Projet réha piste pour stockage Walo-Bertschinger AG
Publié le 11/02/2026
Ref. DNA-492000500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Pref 68 Projet réha piste pour stockage Walo-Bertschinger AG
Publié le 11/02/2026
Ref. ALS-492000500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 11/02/2026
Ref. LPR-491337300
Vie des sociétés > Changements de gérance
Isère
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-492018900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
PRISE EN CHARGE, TRAITEMENT ET ÉLIMINATION DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION D
Doubs
Publié le 11/02/2026
Ref. LER-491860800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
PRISE EN CHARGE, TRAITEMENT ET ÉLIMINATION DES BOUES DES STATIONS DEPURATION DE
Doubs
Publié le 11/02/2026
Ref. LER-491860700
Enquête publique - Information > Avis au public
PROCES-VERBAL PROVISOIRE DE L'ETAT D'ABANDON MANIFESTE immeuble 70, rue du Moulin
Moselle
Publié le 11/02/2026
Ref. LRL-491544500
Vie des sociétés > Dissolutions
PV CONSULTING AVIS DE DISSOLUTION
Haute-Savoie
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-492207400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIF Marché n°251450-SCHEMAS DIRECTEURS ASSAINISSEMENT ET PLUVIAL DE L
Drôme
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-491796200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Rectificatif - Souscription assurance Espace Educatif de Cornières
Haute-Savoie
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-491796300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
REDANGE - projet plan de prévention risques naturels prévisibles
Moselle
Publié le 11/02/2026
Ref. LRL-491378800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Résidence « Le Clos des Hirondelles » sur la commune dARDOIX (07290).
Ardèche
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-491784300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Résidence « Les Lavandins 2 » sur la commune de CHAROLS (26450)
Ardèche
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-491739600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RESTAURATION DE LEGLISE SAINT-ELOPHE
Vosges
Publié le 11/02/2026
Ref. VOM-491786300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
restructuration de 18 logements collectifs
Haut-Rhin
Publié le 11/02/2026
Ref. DNA-491702900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
restructuration de 18 logements collectifs
Haut-Rhin
Publié le 11/02/2026
Ref. DNA-491702900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 25/01366 INTERDICTION DE GERER Monsieur Ismail EKIC
Publié le 11/02/2026
Ref. DNA-491866100