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3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026

Autres > Vente de bois

Commune Balbronn Vente bois chauffage 05-03

Bas-Rhin

Publié le 10/02/2026

Ref. DNA-491708900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

constitution SAS LES GRANDS CHAMPS IMMO

Haute-Savoie

Publié le 10/02/2026

Ref. LDL-491994400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Construction d'un Pôle associatif intergénérationnel

Drôme

Publié le 10/02/2026

Ref. LDL-491641400

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique - Information

Moselle

Publié le 10/02/2026

Ref. LRL-490976500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique mise en compatibilité n° 3 du PLU

Haute-Savoie

Publié le 10/02/2026

Ref. LDL-491483200

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE PLU LEXY

Meurthe-et-Moselle

Publié le 10/02/2026

Ref. LRL-488622100-0-2

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

EP portant sur le projet de modification n°1 PLU

Drôme

Publié le 10/02/2026

Ref. LDL-491070900-0-1

Vie des sociétés > Transferts de siège social

EST EQUILIBRE

Bas-Rhin

Publié le 10/02/2026

Ref. ALS-491769800

Vie des sociétés > Transferts de siège social

EST EQUILIBRE

Bas-Rhin

Publié le 10/02/2026

Ref. DNA-491864200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Etudes de sols dans des déchèteries pour recherche de pollution

Isère

Publié le 10/02/2026

Ref. LDL-491641300

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

Exploitation d'une activité d'accrobranche sur base loirsirs

Haute-Savoie

Publié le 10/02/2026

Ref. LDL-491515500

Avis des tribunaux > Publicité juridique

EXTRAIT DE JUGEMENT

Doubs

Publié le 10/02/2026

Ref. LER-483530900-0-7

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Fourniture de pontons flottants modulaires

Savoie

Publié le 10/02/2026

Ref. LDL-491650400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

GAEC DE LA POUMARATTE L260002222

Ardèche

Publié le 10/02/2026

Ref. LDL-491884400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

H O B Y CREATION

Haut-Rhin

Publié le 10/02/2026

Ref. DNA-491864700

Vie des sociétés > Modifications statutaires

KOUNAGI SARL - concerne gérance

Bas-Rhin

Publié le 10/02/2026

Ref. LER-491782300

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

LCMS MOBILIER

Paris

Publié le 10/02/2026

Ref. LPR-488891300

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

Liquidation SCI DES CHENEVIERES

Drôme

Publié le 10/02/2026

Ref. LDL-491881900

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

MAISON MARELL - Liquidation (LK) MAISON

Haut-Rhin

Publié le 10/02/2026

Ref. ALS-491863900

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

MARCHE MO - CONSTRUCTION DE 2 MAISONS INDIVIDUELLES/ ROMANS

Drôme

Publié le 10/02/2026

Ref. LDL-491470300