3296 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/02/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Dematis Benfeld AAPC Aménagement des rues de Huttenheim, des Fileurs, des Tanneurs et Nicklès
Bas-Rhin
Publié le 13/02/2026
Ref. DNA-492215700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Dérivation et protection des eaux captées à la source Fontaine Robinson
Meuse
Publié le 13/02/2026
Ref. LER-489598300-0-2
Vie des sociétés > Dissolutions
Dissolution d'association AVEC OU SANS FIL
Moselle
Publié le 13/02/2026
Ref. LRL-490907300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
DU CANAL (SCI)/Etat de collocation - L643-4 R643-6
Saône-et-Loire
Publié le 13/02/2026
Ref. JSL-492185200
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Dufreche Vente enchères en prépa grands crus, vins etc
Territoire de Belfort
Publié le 13/02/2026
Ref. DNA-492325200
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Meurthe-et-Moselle
Publié le 13/02/2026
Ref. LER-492334500
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 13/02/2026
Ref. LRL-488884700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE BRISON projet de modification n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-492142800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REMPLACEMENT TELESIEGE DE RADAZ
Haute-Savoie
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-491964500-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492140400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP - CNPE du BUGEY- PRÉFET DE L'AIN PRÉFÈTE DE L'ISÈRE
Ain
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-489340000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP - CNPE du BUGEY- PRÉFET DE L'AIN PRÉFÈTE DE L'ISÈRE
Ain
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-489340000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP aliénation d'une portion de l'ancien chemin rural dit de « Mont-Dessus »
Savoie
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-492120400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP SUPPRESSION PASSAGE A NVEAU MERCY LE BAS
Moselle
Publié le 13/02/2026
Ref. LRL-492240700-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
ESPACE PAYSAGE - CONSTIT ESPACE PAYSAGE
Haute-Loire
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-490807500
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492468400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Doubs
Publié le 13/02/2026
Ref. LER-483530900-0-10
Autres >
Flexbourg - Cimetière - Concessions n° 81-82 et n° 100-101
Bas-Rhin
Publié le 13/02/2026
Ref. DNA-492199100
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Fourniture, acheminement d'électricité et services associés
Isère
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-492070000
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-491130200
