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3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026

Avis administratifs > Avis administratifs

abrogation du PPRT

Isère

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-486278000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Aménagement d’un tourne à gauche sur la route d’Epagny (RD 908b)

Haute-Savoie

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-489378900

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

APPROBATION MODIFICATION PLU

Doubs

Publié le 26/01/2026

Ref. LER-489522100

Avis des tribunaux > Publicité juridique

Association GAMYO ACADEMY

Vosges

Publié le 26/01/2026

Ref. VOM-489441800

Avis d'attribution > Avis d'attribution

ATTRIB. Études faisabilité et projets constructions neuves

Drôme

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-489595200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

AVATA

Rhône

Publié le 26/01/2026

Ref. LPR-489568400

Avis administratifs > Avis administratifs

Avis Ascenseur Valléen Courchevel Bozel

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-489350100

Vie des sociétés > Changements de gérance

Avis de modification gérance EARL JUVEN

Ille-et-Vilaine

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-489689800

Avis des tribunaux > Publicité juridique

Avis des tribunaux

Côte-d'Or

Publié le 26/01/2026

Ref. LBP-489737300

Vie des sociétés > Additif - Rectificatif

Avis rectificatif 290838

Publié le 26/01/2026

Ref. LPR-489619800

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

AVIS SIMPLIFIE - ETREMBIERES APPT T2 AVEC GARAGE

Haute-Savoie

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-489232300

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

AVO - La Guilde

Moselle

Publié le 26/01/2026

Ref. LRL-489388700

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

BARBER KING - AVIS DE CONSTITUTION

Haute-Savoie

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-489734900

Avis administratifs > Avis administratifs

Bilan concertation et arrêt projet de SCOT

Hautes-Alpes

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-486395400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Certifications des opérations de Drôme Aménagement Habitat (26)

Drôme

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-489325900

Avis administratifs > Changement de nom patronymiques

CHANGEMENT DE NOM - Mme AYMONT Alysson

Haute-Savoie

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-489550100

Avis administratifs > Changement de nom patronymiques

CHANGEMENT DE NOM PATRONYMIQUE Merabaï

Rhône

Publié le 26/01/2026

Ref. LPR-488434400

Avis administratifs > Changement de régime matrimonial

CHANGEMENT DE REGIME BOISSET Alexis de / DURAND Lucie

Rhône

Publié le 26/01/2026

Ref. LPR-489623200

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Collecte, transport et traitement des emballages

Hautes-Alpes

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-489295900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

COMMUNE DE AVOSNES (21350) - Avis d'appel public à concurrence

Côte-d'Or

Publié le 26/01/2026

Ref. LBP-489701500