2826 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/01/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Marché MO - Réhabilitation tech. et therm. 42 log. SIRIUS ORION ROMANS
Drôme
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-487760100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 15/01/2026
Ref. DNA-488253400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 15/01/2026
Ref. DNA-487753800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Medialex - Avis de constitution - LUNATE
Haut-Rhin
Publié le 15/01/2026
Ref. DNA-488045400
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances SARL BATIVITRE
Bas-Rhin
Publié le 15/01/2026
Ref. DNA-487962400
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances SARL MJL AU CEP DE VIGNE
Bas-Rhin
Publié le 15/01/2026
Ref. DNA-487934100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Saône-et-Loire
Publié le 15/01/2026
Ref. JSL-488009700
Enquête publique - Information > Avis au public
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Ouest
Moselle
Publié le 15/01/2026
Ref. LRL-487049800
Avis des tribunaux > Divers
Monsieur GALICE Stéphane Roger conversion LJ
Jura
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-488058500
Avis des tribunaux > Divers
Monsieur GUILLI Ghislaine conversion LJ
Jura
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-488058800
Avis des tribunaux > Divers
Monsieur LAMOISE Jean Bernard - plan de contitunation
Jura
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-488060300
Avis des tribunaux > Divers
Nature Créative - CLOTURE INSUFFISANCE ACTIF
Doubs
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-488064100
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Notaires La Wantzenau Cession fonds commerce Flam's
Bas-Rhin
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-487963600
Avis d'appels d'offres > Divers
Occupation du domaine public pour loccupation du centre équestre du bois dArbin
Savoie
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-487806700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ouverture enquête publique révision allégée n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-485284300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREF. DROME EP EPINOUZE / carriere de sables et graviers
Isère
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-484239000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-487802900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-488294100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-487956900
