2826 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/01/2026
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AMENAGEMENT FONCIER - LESSY - enquête publique
Publié le 09/01/2026
Ref. LRL-486774700-0-1
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
ARCHITECTURE CONCEPTION SYSTEME INFORMATION
Publié le 09/01/2026
Ref. LPR-486871100
Vie des sociétés > Dissolutions
Bas-Rhin
Publié le 09/01/2026
Ref. DNA-486782600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ATIP Commune Ebersheim Enquête modif 3 PLU
Bas-Rhin
Publié le 09/01/2026
Ref. DNA-483745100-0-2
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. marché réservé entretien des espaces verts
Drôme
Publié le 09/01/2026
Ref. LDL-486783800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX CHAUFFAGE
Moselle
Publié le 09/01/2026
Ref. LRL-486813800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 09/01/2026
Ref. JSL-486882700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Savoie
Publié le 09/01/2026
Ref. LDL-486762100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
avis d'enquête publique 2e DUP captage "source du Creux au Vau" à Mirebeau sur Bèze
Côte-d'Or
Publié le 09/01/2026
Ref. LBP-485281800
Avis administratifs > Avis administratifs
Paris
Publié le 09/01/2026
Ref. LPR-484101500
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Cessation de garantie SAS LABSCF
Publié le 09/01/2026
Ref. LDL-486794600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 09/01/2026
Ref. DNA-486844000
Vie des sociétés > Cession Parts Sociales
Coexo Cessions parts SCI du PFC du Haut Rhin
Somme
Publié le 09/01/2026
Ref. ALS-487319400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Communauté de communes du Pays Orne Moselle : Avis d'appel public à concurrence
Ille-et-Vilaine
Publié le 09/01/2026
Ref. LRL-486756700
Enquête publique - Information > Avis au public
Commune Dachstein Mise à dispo Modif 1 PLU
Bas-Rhin
Publié le 09/01/2026
Ref. DNA-485024100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
COMMUNE DE BRINDAS - Approbation de la modification n°4 du Plan local d'urbanisme
Rhône
Publié le 09/01/2026
Ref. LPR-486480600
