3066 résultats trouvés publiés jusqu'au 26/06/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION PLUI ABROGATION CARTES COMMUNALES
Saône-et-Loire
Publié le 23/06/2025
Ref. JSL-463594500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. 2025.02 Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Ardèche
Publié le 23/06/2025
Ref. LDL-463476300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION - réfection peintures - résid d'Automne - PORT SUR SAONE FG/LE - dossier 25.08
Haute-Saône
Publié le 23/06/2025
Ref. LER-463580300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
attribution de marché Vesoul réfection des parties communes
Haute-Saône
Publié le 23/06/2025
Ref. LER-463574000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION EVALUATION DES ETABLISSEMENTS DU C.I.A.S. DU GRAND ANNECY
Haute-Savoie
Publié le 23/06/2025
Ref. LDL-463488400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION MARCHE CONSTRUCTION LOGMENTS MAIZIERES
Haute-Saône
Publié le 23/06/2025
Ref. LER-463558200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION MARCHE FRETIGNEY ET VELLOREILLE
Haute-Saône
Publié le 23/06/2025
Ref. LER-463577700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION MARCHE REMPLACEMENT CHAUDIERE
Haute-Saône
Publié le 23/06/2025
Ref. LER-463589600
Avis administratifs > Avis administratifs
Avis de constat de biens vacants et sans maître
Hautes-Alpes
Publié le 23/06/2025
Ref. LDL-463223400
Enquête publique - Information > Avis au public
Avis de la commission départementale d'aménagement commercial (CDAC)
Moselle
Publié le 23/06/2025
Ref. LRL-463673300
Avis d'appels d'offres > Divers
Alpes-Maritimes
Publié le 23/06/2025
Ref. LPR-460921000
Avis d'appels d'offres > Divers
Alpes-Maritimes
Publié le 23/06/2025
Ref. JSL-460917800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique recensement des chemins ruraux et des sentiers
Meurthe-et-Moselle
Publié le 23/06/2025
Ref. LER-463738300
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 23/06/2025
Ref. LRL-463469500
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
BULLE D'AIR CONTINUATION MALGRE LES PERT
Isère
Publié le 23/06/2025
Ref. LPR-463651100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 23/06/2025
Ref. LPR-463579600
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Rhône
Publié le 23/06/2025
Ref. LPR-463711600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ille-et-Vilaine
Publié le 23/06/2025
Ref. LDL-463709100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CHARVONNEX EXECUTION TRAVAUX TERRASSEMENT RESEAUX SECS
Haute-Savoie
Publié le 23/06/2025
Ref. LDL-463556700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
COMMUNAUTE DE COMMUNE HAUT-JURA ARCADE
Alpes-Maritimes
Publié le 23/06/2025
Ref. LPR-463562400
