3394 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/06/2025
Vie des sociétés > Dissolutions
ALEXIA BEAUTE SAS - clôture de dissolution
Bas-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-461675000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 06/06/2025
Ref. LPR-461793700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de l'ensemble des locaux de la mairie
Haute-Saône
Publié le 06/06/2025
Ref. LER-461846400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de l'ensemble des locaux de la mairie
Doubs
Publié le 06/06/2025
Ref. LPR-461846400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de l'ensemble des locaux de la mairie
Haute-Saône
Publié le 06/06/2025
Ref. LER-461846400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de l'ensemble des locaux de la mairie
Haute-Saône
Publié le 06/06/2025
Ref. LER-461846400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifée n°3 du PLU
Savoie
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461842300
Enquête publique - Information > Avis au public
arrêté préfectoral n° 10664-2025 du 9 mai 2025 - PPRI
Meuse
Publié le 06/06/2025
Ref. LER-461689900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Opération Résidentialisation - Place Noel Lombard /VALENCE
Drôme
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461714600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution Aménagement d'une aire de loisirs
Haute-Savoie
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461812300
Enquête publique - Information > Avis au public
Avis au public - Installations classées pour la protection de l'environnement
Haut-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-460997300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis de mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement
Vosges
Publié le 06/06/2025
Ref. VOM-459259100-0-2
Autres > Successions
AVIS DE SAISINE Michel Antoine CAPRA
Drôme
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461881200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Paris
Publié le 06/06/2025
Ref. LRL-461735900
Vie des sociétés > Dissolutions
Paris
Publié le 06/06/2025
Ref. LBP-461567400
Vie des sociétés > Transferts de siège social
CAPUANO INVESTISSEMENT TRANSFERT DE SIEGE
Paris
Publié le 06/06/2025
Ref. LPR-461586100
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Hautes-Alpes
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461983400
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changement de nom Patronymique TARDITI-GRESS
Bas-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-461680500
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT DE REGIME M. et Mme FEREZ
Isère
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461794100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de Dannemarie-sur-Crète Modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU)
Doubs
Publié le 06/06/2025
Ref. LER-459502400-0-2
