3393 résultats trouvés publiés jusqu'au 12/06/2025
Vie des sociétés > Dissolutions
Ille-et-Vilaine
Publié le 11/06/2025
Ref. ALS-462375100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Mise à enquête publique du projet de plan local d'urbanisme
Doubs
Publié le 11/06/2025
Ref. LER-460165800-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Missions de Contrôle Technique et de Coordonnateur Sécurité et de Protection de
Rhône
Publié le 11/06/2025
Ref. LPR-462239000
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 11/06/2025
Ref. LRL-459695100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 11/06/2025
Ref. DNA-462323900
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Ille-et-Vilaine
Publié le 11/06/2025
Ref. LRL-461640100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Organisation de réunions publiques
Meurthe-et-Moselle
Publié le 11/06/2025
Ref. LRL-462029600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 11/06/2025
Ref. LPR-462403600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Saône
Publié le 11/06/2025
Ref. LER-462156000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation et rénovation énergétique de la crèche de Mormoiron
Vaucluse
Publié le 11/06/2025
Ref. LDL-462164400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RELANCE LOT 51 Espace de la Forge
Saône-et-Loire
Publié le 11/06/2025
Ref. JSL-462049600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Renouvellement du marché de services informatiques
Haute-Savoie
Publié le 11/06/2025
Ref. LDL-462204600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Savoie
Publié le 11/06/2025
Ref. LDL-462182000
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Requalification d'un îlot urbain dégradé à Belfort
Territoire de Belfort
Publié le 11/06/2025
Ref. LER-462181700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Loire
Publié le 11/06/2025
Ref. LPR-462295900
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 11/06/2025
Ref. LPR-462182100
Vie des sociétés > Cession Parts Sociales
Ille-et-Vilaine
Publié le 11/06/2025
Ref. LER-462410100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
SNC BA INVEST - Transfert de siège (Nou
Rhône
Publié le 11/06/2025
Ref. LPR-462164900
Vie des sociétés > Dissolutions
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE MARAICHERE
Ain
Publié le 11/06/2025
Ref. LPR-462452900