3137 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/05/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique relatif au projet d'aliénation de chemins ruraux
Bas-Rhin
Publié le 09/05/2025
Ref. ALS-458440800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique relatif au projet d'aliénation de chemins ruraux
Bas-Rhin
Publié le 09/05/2025
Ref. DNA-458440800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AYSE - Travaux entretien reconstruction installations éclairage public
Haute-Savoie
Publié le 09/05/2025
Ref. LDL-458799100
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Meurthe-et-Moselle
Publié le 09/05/2025
Ref. LER-458742600
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT REGIME MATRIMONIAL M. BERNAZ/Mme MUCCIOLI
Haute-Savoie
Publié le 09/05/2025
Ref. LDL-458805300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
COMMUNE DE CONFLANS EN JARNISY
Meurthe-et-Moselle
Publié le 09/05/2025
Ref. LER-458787700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Geudertheim MAPA Réaménagement école
Bas-Rhin
Publié le 09/05/2025
Ref. DNA-458781600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Katzenthal MAPA Réaménagement chemin Straengweg
Haut-Rhin
Publié le 09/05/2025
Ref. ALS-458552700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Publié le 09/05/2025
Ref. LDL-458892400
Vie des sociétés > Dissolutions
Dissolution Association de Marins et de Marins anciens Combattants de Metz
Moselle
Publié le 09/05/2025
Ref. LRL-458802800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Projet de révision du plan de classement des voies communales
Isère
Publié le 09/05/2025
Ref. LDL-456350300-0-2
Vie des sociétés > Poursuites d'activité
Isère
Publié le 09/05/2025
Ref. LDL-458679600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PROJET AMENAGEMENT ESPACE DES URSULINES
Rhône
Publié le 09/05/2025
Ref. LPR-453617700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 09/05/2025
Ref. LPR-453887000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Rhône
Publié le 09/05/2025
Ref. LPR-458527500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP RAPPEL CREMATORIUM LUXEUIL LES BAINS
Ille-et-Vilaine
Publié le 09/05/2025
Ref. LER-458414300
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Haute-Savoie
Publié le 09/05/2025
Ref. LDL-457630100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EXTENSION INSTALLATION TRAITEMENT DE DECHETS TORCY
Saône-et-Loire
Publié le 09/05/2025
Ref. JSL-456369300-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture d'un tractopelle neuf 4 cylindres de 100 chevaux
Hautes-Alpes
Publié le 09/05/2025
Ref. LDL-458739400
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Gestion et exploitation du bar restaurant "Le Petit Renard"
Hautes-Alpes
Publié le 09/05/2025
Ref. LDL-458743700
