3096 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/02/2026
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ouverture enquête publique révision allégée n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-485284300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREF. DROME EP EPINOUZE / carriere de sables et graviers
Isère
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-484239000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-488294100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-487956900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-487802900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Recensement désaffection chemins ruraux - aliénation
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-485784300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIF. 251534 - VRA - EAU - NETTOYAGE ET DESINFECTION DE RESERVOIRS
Drôme
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-487929500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif - Annecy construction réhabilitation du centre
Haute-Savoie
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-487863900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF - Curage de l'Arc à la confluence du Charmaix à Fourneaux (73500)
Savoie
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-487782700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-487856800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-487941200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Restauration des extérieurs de l'église St-Jean l'Évangéliste (inscrit MH) de Grignon
Côte-d'Or
Publié le 15/01/2026
Ref. LBP-487843900
Vie des sociétés > Dissolutions
Ardèche
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-488273900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Sainte-Croix-en-Plaine AAPC FOOT 5
Haut-Rhin
Publié le 15/01/2026
Ref. DNA-487849100
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
SARL PAINT FACTORY / FABRICE LE GLATIN
Saône-et-Loire
Publié le 15/01/2026
Ref. JSL-487951000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 15/01/2026
Ref. JSL-488013900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 15/01/2026
Ref. JSL-487955000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
SAS CONFIANCE PISCINE/SAS DO'YO
Ardèche
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-487948900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
SCI MYLA : Avis de constitution
Moselle
Publié le 15/01/2026
Ref. LRL-487908400
