2826 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/01/2026
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Déclaration d'utilité publique du captage « source de la Tuère» situé à AVOT enquête publique
Côte-d'Or
Publié le 06/12/2025
Ref. LBP-482439200-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
GFC GROUP - Chg gérant Président
Haut-Rhin
Publié le 06/12/2025
Ref. ALS-482842600
Vie des sociétés > Dissolutions
Haut-Rhin
Publié le 06/12/2025
Ref. ALS-482822100
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Rédaction libre / ISKANDER / ALS-C-2512-00013
Haut-Rhin
Publié le 06/12/2025
Ref. ALS-482707200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC Ville de WOERTH Construction d'un bassin de pollution de 950 m³
Publié le 05/12/2025
Ref. DNA-482633100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 05/12/2025
Ref. ALS-481939200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 05/12/2025
Ref. ALS-482492000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune de Saint-Denis-lès-Bourg - PLU
Ain
Publié le 05/12/2025
Ref. LPR-482464900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Vosges
Publié le 05/12/2025
Ref. VOM-482538200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP déclassement et l'aliénation du chemin rural n° 29
Drôme
Publié le 05/12/2025
Ref. LDL-482357300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Loire
Publié le 05/12/2025
Ref. LPR-481062300-0-1
Vie des sociétés > Dissolutions
FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS DE MANDOLIN
Haut-Rhin
Publié le 05/12/2025
Ref. DNA-482452000
Vie des sociétés > Dissolutions
IMMOBILIERE SEQUOIA - Dissolution IMMOBI
Haut-Rhin
Publié le 05/12/2025
Ref. ALS-482533100
Vie des sociétés > Dissolutions
WEB Medialex Dissolution Société en nom collectif SEV
Ille-et-Vilaine
Publié le 05/12/2025
Ref. DNA-482646400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
20251202-00782099 ASSOCIATION GESTION PE
Alpes-Maritimes
Publié le 04/12/2025
Ref. ALS-482346400
Vie des sociétés > Fonds de commerce
60 avenue de Colmar 68200 MULHOUSE
Haut-Rhin
Publié le 04/12/2025
Ref. ALS-482325400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-EN-HAUT - Enquête publique
Rhône
Publié le 04/12/2025
Ref. LPR-481828000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET PLAN DE MOBILITE 2025-2035
Haute-Savoie
Publié le 04/12/2025
Ref. LDL-481980500-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 04/12/2025
Ref. ALS-482292700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 03/12/2025
Ref. DNA-482163500
