3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Avis administratifs > Avis administratifs
Approbation du dossier de réalisation ZAC de la Gare
Isère
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-491557500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Drôme
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492194600
Enquête publique - Information > Avis au public
APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE SCOT
Vosges
Publié le 16/02/2026
Ref. VOM-491964900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
ART ET PATISSERIE - Avis de constitution
Haute-Savoie
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492454800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ASSAINISSEMENT - Accord-cadre n°251653 objet des travaux ponctuels
Drôme
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492487000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ASSAINISSEMENT - Marché n°251726 travaux de réhabilitation
Drôme
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492403600
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Rhône
Publié le 16/02/2026
Ref. LPR-492683900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Avis d'attribution assainissement route des gorges
Ardèche
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492208800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ardèche
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492685700
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 16/02/2026
Ref. LRL-492670400
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Ille-et-Vilaine
Publié le 16/02/2026
Ref. LER-489390900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Bourg St Maurice (73) - Rénovation du refuge de la Croix du Bonhomme
Isère
Publié le 16/02/2026
Ref. LDL-492467900
Vie des sociétés > Convocations
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU CHATILLONNAIS - Convocation AG 2026
Côte-d'Or
Publié le 16/02/2026
Ref. LBP-492658000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC du Haut Chemin Pays de Pange : AAPC
Moselle
Publié le 16/02/2026
Ref. LRL-492569800
Vie des sociétés > Divers
CERTIFICATS COOPERATIFS D'ASSOCIES
Haute-Saône
Publié le 16/02/2026
Ref. LER-491936500
Vie des sociétés > Divers
CERTIFICATS COOPERATIFS D'ASSOCIES
Doubs
Publié le 16/02/2026
Ref. LPR-491936500
Vie des sociétés > Divers
CERTIFICATS COOPERATIFS D'ASSOCIES
Haute-Saône
Publié le 16/02/2026
Ref. LER-491936500
Vie des sociétés > Divers
CERTIFICATS COOPERATIFS D'ASSOCIES
Haute-Saône
Publié le 16/02/2026
Ref. LER-491936500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Changement présidence - MK TAXI Présid
Rhône
Publié le 16/02/2026
Ref. LPR-490182500
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Vosges
Publié le 16/02/2026
Ref. LER-492607200
