3192 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/03/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune de CHOUX (39370) - Réfection couverture de léglise
Jura
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492128900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE MELAY (71) Avis d'enquête publique
Saône-et-Loire
Publié le 13/02/2026
Ref. JSL-488982000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE NANCHEZ - enquête publique
Jura
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-489165600-0-2
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Commune de Villieu Loyes Mollon - DPU
Ain
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492260500
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Ain
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492211400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Ain
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492210700
Autres > Vente de bois
Commune Romanswiller Vente bois 27-02
Bas-Rhin
Publié le 13/02/2026
Ref. DNA-492060400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Soultzmatt MAPA déplacement lapidarium et réaménagement abords église
Haut-Rhin
Publié le 13/02/2026
Ref. ALS-492226000
Avis administratifs > Avis administratifs
Conseil dép Jura Avis de création zone de préemption espaces naturels sensibles
Publié le 13/02/2026
Ref. LPR-492326800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-492195100
Vie des sociétés > Convocations
convocation assemblée générale - 27 mars 2026
Haute-Saône
Publié le 13/02/2026
Ref. LER-491753200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Dematis Benfeld AAPC Aménagement des rues de Huttenheim, des Fileurs, des Tanneurs et Nicklès
Bas-Rhin
Publié le 13/02/2026
Ref. DNA-492215700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Dérivation et protection des eaux captées à la source Fontaine Robinson
Meuse
Publié le 13/02/2026
Ref. LER-489598300-0-2
Vie des sociétés > Dissolutions
Dissolution d'association AVEC OU SANS FIL
Moselle
Publié le 13/02/2026
Ref. LRL-490907300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
DU CANAL (SCI)/Etat de collocation - L643-4 R643-6
Saône-et-Loire
Publié le 13/02/2026
Ref. JSL-492185200
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Dufreche Vente enchères en prépa grands crus, vins etc
Territoire de Belfort
Publié le 13/02/2026
Ref. DNA-492325200
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Meurthe-et-Moselle
Publié le 13/02/2026
Ref. LER-492334500
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 13/02/2026
Ref. LRL-488884700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE BRISON projet de modification n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-492142800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REMPLACEMENT TELESIEGE DE RADAZ
Haute-Savoie
Publié le 13/02/2026
Ref. LDL-491964500-0-1
