3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Moselle
Publié le 20/02/2026
Ref. LRL-493173200
Enquête publique - Information > Avis au public
Doubs
Publié le 20/02/2026
Ref. LER-493176100
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Haute-Loire
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-492468300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB Objectif Mialan 365 - Définition Plan Territorial Régénération Cycles
Ardèche
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493118900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Fourniture et livraison d'une mini-pelle d'occasion
Haute-Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493078200
Avis d'appels d'offres > Divers
Vosges
Publié le 20/02/2026
Ref. VOM-493207900
Vie des sociétés > Nominations
Territoire de Belfort
Publié le 20/02/2026
Ref. LER-493353900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Berest Commune Hatten MAPA Rénov terrain foot gazon synthétique
Bas-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493189400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493133800
Vie des sociétés > Convocations
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DOLE TAVAUX Convocation 26/03
Jura
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493178100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
CARNEIRO BATIMENT - constitution
Paris
Publié le 20/02/2026
Ref. JSL-493193700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE CIVRIEUX - Enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLU
Ain
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-490236300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de La Chapelle-Villars - Déclassement et cession de chemins ruraux EP
Loire
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-492076300
Avis administratifs > Avis administratifs
Commune d'Yssingeaux - Avis de publication constatant la vacance d'un immeuble
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493188100
Avis administratifs > Avis administratifs
Commune d'Yssingeaux - vacance d'un immeuble ZE70
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493189000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune Marckolsheim Approbation modif 3 PLU
Bas-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493135800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune Marckolsheim Approbation modif 3 PLU
Bas-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. ALS-493135800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Neuf-Brisbach MAPA MO Réha immeuble et création logements place d'Armes
Haut-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493213100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Neuf-Brisbach MAPA MO Réha immeuble et création logements place d'Armes
Haut-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493213100
