3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Avis des tribunaux > Publicité juridique
ABRIVARD Frédéric Jean Claude (EI) insuffisance actif 22/01
Saône-et-Loire
Publié le 28/01/2026
Ref. JSL-489766900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Acquisition d'un véhicule utilitaire 4X4 pour le service de l'eau
Savoie
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489835900
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Rhône
Publié le 28/01/2026
Ref. LPR-489914000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Alsace Habitat MAPA 26AH001 AAPC MAC PEINTURE INT. LOT 01 SECTEUR NORD
Bas-Rhin
Publié le 28/01/2026
Ref. DNA-489981700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 28/01/2026
Ref. JSL-489762500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement d'un bâtiment "chalet les chamois de l'Ileps" en école provisoire
Savoie
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489820700
Vie des sociétés > Dissolutions
Amicale Don du Sang Bénévole Ligsdorf Dissolution
Haut-Rhin
Publié le 28/01/2026
Ref. ALS-488765600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la déclaration de projet d'extension
Vaucluse
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489767200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Territoire de Belfort
Publié le 28/01/2026
Ref. LER-489751700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation modification simplifiée n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489805200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 28/01/2026
Ref. JSL-489768900
Vie des sociétés > Convocations
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - Récolte 2024
Drôme
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489955300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ATTRIB. CONSTRUCTION D'UNE MAISON INTERCOMMUNALE
Ardèche
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489820100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Jura
Publié le 28/01/2026
Ref. LPR-489772100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Savoie
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-489904200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution ELAF CHARPENTE
Paris
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-490236400
Enquête publique - Information > Avis au public
Meurthe-et-Moselle
Publié le 28/01/2026
Ref. LER-489788300
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession de fonds de commerce L'ISBA
Haute-Savoie
Publié le 28/01/2026
Ref. LDL-490200600
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changement Nom M. COARITA TINTAYA
Alpes-Maritimes
Publié le 28/01/2026
Ref. LER-489962900
