3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-489971300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
74413041 - 22587394 -VS-PROGRES
Ille-et-Vilaine
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-490059900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
74413399 - 22583648 -VS-JOSALO
Ille-et-Vilaine
Publié le 29/01/2026
Ref. JSL-490082400
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
accord cadre BDC diagnostics électr, gaz, amiante, plomb
Haute-Saône
Publié le 29/01/2026
Ref. LER-490028900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ain
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-489971400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-490181500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ALLIADE - ANNEMASSE DUO VERDE HP 8103 LOT 17
Haute-Savoie
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490184300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
AMBULANCES ET TAXIS DES 4 VILLAGES 2025RJ0008
Jura
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-490202000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMENAGEMENT CHEMIN DU PETIT FAUBOURG
Meurthe-et-Moselle
Publié le 29/01/2026
Ref. LER-490053600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement ditinéraires dexcellence à haute valeur ajoutée
Haute-Savoie
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490084200
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Aménagement régime matrimonial CLEMENT/MANGOLD
Isère
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490153500
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
AMI CHATEAU DE MONTMAUR CREATION HEBERGEMENT ET RESTAURANT
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-488673900-0-3
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision allégée n°1 et de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
Rhône
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-489844100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision du PLU
Haute-Savoie
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-487420800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
ARCLUSAZ ETANCHEITE - trasnfert siège social
Savoie
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490041400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-490191900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
AVIGNON FOOD , RCS 532 175 700,
Vaucluse
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490438500
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Haute-Saône
Publié le 29/01/2026
Ref. LER-489994300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Saône-et-Loire
Publié le 29/01/2026
Ref. JSL-490058200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Savoie
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-489941600
