3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMENAGEMENT DES MOBILITES DOUCES SUR LE PAE SAVOIE TECHNOLAC AVENUE DU LAC DU BO
Savoie
Publié le 20/01/2026
Ref. LDL-488612200
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
AMI CHATEAU DE MONTMAUR CREATION HEBERGEMENT ET RESTAURANT
Publié le 20/01/2026
Ref. LDL-488673900-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°5 du PLU
Côte-d'Or
Publié le 20/01/2026
Ref. LBP-487508700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ASSAINISSEMENT-Marché n°251450-SCHEMAS DIRECTEURS ASSAINISSEMENT ET PLUVIAL
Drôme
Publié le 20/01/2026
Ref. LDL-488612100
Enquête publique - Information > Communiqués
CA Haguenau Abrogations cartes communales
Bas-Rhin
Publié le 20/01/2026
Ref. DNA-485819000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Bas-Rhin
Publié le 20/01/2026
Ref. DNA-485818000
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
CA Haguenau Instauration DPU et DPUR
Bas-Rhin
Publié le 20/01/2026
Ref. DNA-485819600
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 20/01/2026
Ref. LPR-488914500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Changt co-gérant SCI LA ROUGUIERE
Vaucluse
Publié le 20/01/2026
Ref. LDL-488859000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SARL ABIES CONSULTING
Haute-Savoie
Publié le 20/01/2026
Ref. LDL-488894700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Savoie
Publié le 20/01/2026
Ref. LDL-488904600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Doubs
Publié le 20/01/2026
Ref. LER-488661900
Enquête publique - Information > Avis au public
Création d'une chambre funéraire
Côte-d'Or
Publié le 20/01/2026
Ref. LRL-486433000
Avis administratifs > Avis administratifs
Délibérations Approbation de la modification simplifiée n°2 PLui
Saône-et-Loire
Publié le 20/01/2026
Ref. JSL-487072400
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
DPU Annulation et remplacement de la publication
Vaucluse
Publié le 20/01/2026
Ref. LDL-488414400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 20/01/2026
Ref. LDL-488830000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE CARTE COMMUNALE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/01/2026
Ref. LER-485193400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Études AVP détaillé des systèmes d'Assainissement Non Collectif
Haute-Savoie
Publié le 20/01/2026
Ref. LDL-488557800
