3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Instauration du droit de préemption urbain
Ardèche
Publié le 09/02/2026
Ref. LDL-490707400
Avis des tribunaux > Divers
Saône-et-Loire
Publié le 09/02/2026
Ref. JSL-491593800
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
11/3 vte fds restauration ST Pantaléon
Drôme
Publié le 09/02/2026
Ref. LDL-491523200
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
16/2 materiel charcuterie-18/2 mobilier de bureau
Drôme
Publié le 09/02/2026
Ref. LDL-491676800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Alpes-Maritimes
Publié le 09/02/2026
Ref. LPR-489087200
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Drôme
Publié le 09/02/2026
Ref. LDL-491358200
Vie des sociétés > Dissolutions
Alpes-Maritimes
Publié le 09/02/2026
Ref. LPR-491458000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
20260205-00804442 FRANCHE-COMTE DRONE FUSARO Arthur
Alpes-Maritimes
Publié le 09/02/2026
Ref. LER-491531500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
253073 - VRA - DCCP - Missions MO : Réhabilitation réservoirs parc Jean Perdrix/Valence
Drôme
Publié le 09/02/2026
Ref. LDL-491399000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
292052 AVIS DE MARCHÉ ALLIADE HABITAT
Publié le 09/02/2026
Ref. LPR-491471700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 09/02/2026
Ref. LRL-490261300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Moselle
Publié le 09/02/2026
Ref. LRL-491165000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
7442755601 HANS ET ASSOCIES ORNANS
Ille-et-Vilaine
Publié le 09/02/2026
Ref. LER-491365800
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
7442767201 Syndicat Fensch Lorraine
Moselle
Publié le 09/02/2026
Ref. LRL-491375300
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Savoie
Publié le 09/02/2026
Ref. LDL-491483900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Achat/location et entretient du parc d'imprimantes du Conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes
Rhône
Publié le 09/02/2026
Ref. LPR-491389900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Publié le 09/02/2026
Ref. LDL-491281700
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Paris
Publié le 09/02/2026
Ref. LPR-491554300
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Meurthe-et-Moselle
Publié le 09/02/2026
Ref. LER-489999800
Vie des sociétés > Changement Objet Social
Paris
Publié le 09/02/2026
Ref. LDL-491692000
