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3096 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/02/2026

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EDF LARGILLAY

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-486551700-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

ELAGAGE - ABATTAGE

Drôme

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-489913500

Avis des tribunaux > Publicité juridique

Elodie Nadine Claudine née CRAVE - régime simplifiée 23/01

Jura

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490179400

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

ENCHERES DU 6 FEVRIER

Vaucluse

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-490348900

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique - Information

Meuse

Publié le 29/01/2026

Ref. LER-486180300-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique - Projet mise en compatibilité du PLU

Haute-Savoie

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-490023500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique - Projet parc solaire photovoltaïque "Puy Cervier"

Hautes-Alpes

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-486271200-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Etude pour la lutte contre les ruissellements et les coulées d’eaux boueuses

Moselle

Publié le 29/01/2026

Ref. LRL-489971100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Extension de la maison de santé

Vosges

Publié le 29/01/2026

Ref. VOM-490153300

Avis des tribunaux > Publicité juridique

FARANDOLE 2301 2026RJ0013

Jura

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490184900

Avis des tribunaux > Publicité juridique

FOULON 2019RJ0088

Jura

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490190800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Fourniture et installation d'un parcours de santé avec 9 agrès

Drôme

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-489941300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

FOURNITURES - ACCORD CADRE A MARCHÉS SUBSÉQUENTS - FOURNITURE DE SYSTÈMES DE POMPAGE AEP / EU

Ardèche

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-490186400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

FRALGUIART - AVIS DE CONSTITUTION

Loire

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490057100

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

G. HOME RENOV'

Loire

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490159200

Avis des tribunaux > Publicité juridique

GARAGE PIACCO 2025RJ0062

Jura

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490197000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

GFA LES CHATAIGNEUX

Ardèche

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-489995200

Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain

Institution du DPU renforcé

Haute-Savoie

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-487423300

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

INTRADOS - CONSTITUTION

Rhône

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-490207500

Avis des tribunaux > Publicité juridique

LA GRANGE DE LA DOLE 2023RJ0136

Jura

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490192400