3105 résultats trouvés publiés jusqu'au 15/07/2025
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Saverne Assoc Amicale du CTM
Bas-Rhin
Publié le 17/06/2025
Ref. DNA-462335300
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Saverne Assoc Croch' et Féeries de Noël
Bas-Rhin
Publié le 17/06/2025
Ref. DNA-462216100
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Saverne Assoc Luttons Ensemble contre les Abandons
Bas-Rhin
Publié le 17/06/2025
Ref. DNA-461855400
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Strasbourg Assoc Beith Breslev, Or Sameah
Bas-Rhin
Publié le 17/06/2025
Ref. DNA-462717500
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Strasbourg Assoc Cie Archipelle
Bas-Rhin
Publié le 17/06/2025
Ref. DNA-462181300
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Illkirch Assoc Keeper's Academy
Publié le 17/06/2025
Ref. DNA-461000100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Travaux de rénovation de la toiture du Presbytère
Savoie
Publié le 17/06/2025
Ref. LDL-462822800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Travaux pour la réhabilitation énergétique de la salle communale
Saône-et-Loire
Publié le 17/06/2025
Ref. JSL-462847800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Travaux pour la Transformation en logement et commerce du tènement Androz
Saône-et-Loire
Publié le 17/06/2025
Ref. JSL-462881600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
VENTE DE TERRAIN A PROXIMITE DU CIMETIERE
Moselle
Publié le 17/06/2025
Ref. LRL-462941300
Ventes aux Enchères > Ventes volontaires
VENTE VENDREDI 20 JUIN 2025 MILITARIA - BAIONNETTES
Saône-et-Loire
Publié le 17/06/2025
Ref. JSL-462521200-1-2
Ventes aux Enchères > Ventes volontaires
VENTE VENDREDI 20 JUIN 2025 MILITARIA - BAIONNETTES
Côte-d'Or
Publié le 17/06/2025
Ref. LBP-462521200-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Ville Haguenau MAPA Destruction fondations mur cimetière Saint-Nicolas
Bas-Rhin
Publié le 17/06/2025
Ref. DNA-462850300
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
ZINZIN SHOP - CHANGEMENT DE PRESIDENT
Haute-Savoie
Publié le 17/06/2025
Ref. LDL-463030900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PROJET MODIFICATION N°1 PLU
Ain
Publié le 16/06/2025
Ref. LPR-462848800-0-1
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
YVOIRE ADJUDICATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Haute-Savoie
Publié le 16/06/2025
Ref. LDL-462326300-0-1
Adjudications Immobilières > Divers
ADJUDICATION le 04/07/2025 à 14h30 ROUPELDANGE
Moselle
Publié le 15/06/2025
Ref. LRL-460085300-0-1
Adjudications Immobilières >
Me CHAPOUTOT Adjudication 1010504 ROBINET LJ / KURTARICI
Bas-Rhin
Publié le 15/06/2025
Ref. DNA-462646700-0-1
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
EC2B - démission DI GIOVANNI et modif r
Haut-Rhin
Publié le 14/06/2025
Ref. ALS-462853400
Vie des sociétés > Transformation forme
Medialex Transformation forme D.P.L. Invest
Ille-et-Vilaine
Publié le 14/06/2025
Ref. DNA-462789000
