3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Handschuheim Enquête aliénation chemin rural
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-491110400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Constitution CBK Consulting CBK CONSULTI
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-489742700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SARL OPE SERVICES
Paris
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491281500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Hautes-Alpes
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491461200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'un local pour le kayak
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491106400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CREATION DUN LOGEMENT COMMUNAL ADAPTABLE PMR DANS UNE GRANGE EXISTANTE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LER-491485900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CRÉATION DUNE CRÈCHE FAMILIALE à LAVONCOURT 70120
Haute-Saône
Publié le 06/02/2026
Ref. LER-491203600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
DATA MAJOR AI - avis de constitution
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491193900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491531000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
délibération mettant le PLU en révision et précisant les modalités de la concertation
Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491186300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Démolition d'un tènement immobilier aux 12 et 22, impasse du Château à Genilac
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491236500
Vie des sociétés > Dissolutions
dissolution SASU CLAIRE MARTIN
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491307400
Vie des sociétés > Dissolutions
Dissolution Taxis Waz TAXIS WAZ
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-488920000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Paris
Publié le 06/02/2026
Ref. LBP-490706500
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Haute-Savoie
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491087400
Avis administratifs > Avis administratifs
dossier 336 A - Vizille extension magasin Carrefour Market
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-490731400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 06/02/2026
Ref. LER-489910800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique - Information
Meurthe-et-Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LER-490936300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
enquête publique sur l'aliénation d'une partie d'un chemin rural
Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-490939600
