3296 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/02/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'une ligne HTA souterraine pour le compte de la SOREA.
Savoie
Publié le 05/02/2026
Ref. LDL-490954100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Détection, le diagnostic et l'accompagnement d'entreprises innovantes
Drôme
Publié le 05/02/2026
Ref. LDL-491010000
Vie des sociétés > Dissolutions
Haute-Savoie
Publié le 05/02/2026
Ref. LDL-491392900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
EHPAD LES TOURELLES - SANCEY LE GRAND - CONFORMITE
Doubs
Publié le 05/02/2026
Ref. LER-490964800
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Meurthe-et-Moselle
Publié le 05/02/2026
Ref. LER-490952200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 05/02/2026
Ref. LRL-486628600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique élaboration du SCOT Mont Blanc
Haute-Savoie
Publié le 05/02/2026
Ref. LDL-490893900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PLU ARGENTIERE 5/2
Ardèche
Publié le 05/02/2026
Ref. LDL-490392100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique portant sur le projet de carte communale
Drôme
Publié le 05/02/2026
Ref. LDL-490315200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUQETE PUBLIQUE PLU ARGENTIERE
Ardèche
Publié le 05/02/2026
Ref. LDL-487580700-0-2
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
ENTRE DEUX MERS EURL - CONSTITUTION
Moselle
Publié le 05/02/2026
Ref. LRL-491201900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Doubs
Publié le 05/02/2026
Ref. LER-483530900-0-4
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Haute-Savoie
Publié le 05/02/2026
Ref. LDL-491008500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture de carburant pour la Mairie d'Yssingeaux
Haute-Loire
Publié le 05/02/2026
Ref. LPR-490958100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 05/02/2026
Ref. LPR-490371200
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
GAL06 / Perte AGM appro 2023 GALIX SARL
Rhône
Publié le 05/02/2026
Ref. LPR-491336900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 05/02/2026
Ref. LPR-490523700
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Haute-Savoie
Publié le 05/02/2026
Ref. LDL-491134200
