3096 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/02/2026
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Pierre-Irénée PERRIN - 3081042
Haute-Saône
Publié le 30/01/2026
Ref. LER-490609600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Doubs
Publié le 30/01/2026
Ref. LER-489740600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 68 Enquête parcellaire Restauration immo Ville Guebwiller
Haut-Rhin
Publié le 30/01/2026
Ref. ALS-488676700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préfecture de l'Ain - enquête publique 27/01
Ain
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-486484300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉFET DE L'AIN PRÉFÈTE DE L'ISÈRE - Avis d'enquête publique
Ain
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-486247900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉFET DE L'AIN PRÉFÈTE DE L'ISÈRE - Avis d'enquête publique
Ain
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-486247900-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
PRÉFET DE SAÔNE-ET-LOIRE Aménagement commercial
Ain
Publié le 30/01/2026
Ref. JSL-490246200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la modification simplifiée n°2 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490320400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-489971500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-489971900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation du parking du Vieux Pont
Ardèche
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490285700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réaménagement de l'accueil du site Lepic de Grand Lac
Savoie
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490254000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RENOVATION OUVRAGES EXTERIEURS
Moselle
Publié le 30/01/2026
Ref. LRL-490330300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RENOVATION THERMIQUE ANCIENNE CURE
Territoire de Belfort
Publié le 30/01/2026
Ref. LER-490430500
Vie des sociétés > Location gérance
RESILIATION DE LOCATION-GERANCE M. et Mme Claude LAMBERT - SARL LAMBERT TP
Ardèche
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490251700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rivières Haute Alsace MAPA Réouverture Fecht cour ancienne école primaire
Haut-Rhin
Publié le 30/01/2026
Ref. DNA-490339700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 30/01/2026
Ref. LRL-490224300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
SAINT DIDIER DE FORMANS Approbation modification n°3 du PLU
Ain
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-490236100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Saint-Etienne métropole - Modification PLU Sainte-Croix-en-Jarez
Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-485482300-0-2
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Rhône
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-489531600
